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Marques déposées par DISTEX FRANCE
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DELTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA
DISTEX FRANCE

Numéro de dépôt :
1137576
Date de dépôt :
06/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DELTA

Déposée le 6 juin 1980 par DISTEX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DISTEX FRANCE domicilié(e) (société à responsabilité limitée) 6, rue du Maréchal-Leclerc, 93400- SAINT-OUEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX. - France.

La marque DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1137576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DELTA est expirée depuis le 6 juin 1990.

DISTEX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DOUBONNE , DELTEX


DISTEX FRANCE - (société à responsabilité limitée) 6, rue du Maréchal-Leclerc, 93400- SAINT-OUEN. - France


LE CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-053

Inscription - Transmission de propriété n°8414 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°8798 - Publication au BOPI

Fils et filés.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Articles d'habillement de dessus et de dessous, y compris les bottes, souliers et pantoufles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.