Marque expirée - Marque en non vigueur

MeshGems
Distene Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3479107
Date de dépôt :
01/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2017
MeshGems de Distene

Présentation de la marque MeshGems

Déposée le 1 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Distene auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MeshGems »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Distene domicilié(e) Pôle Teratec – BARD 1, Domaine du Grand Rué,91680 BRUYÈRES-LE-CHÂTEL - 91680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 676 500 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Distene domicilié(e) Pôle Teratec – BARD 1, Domaine du Grand Rué,91680 BRUYÈRES-LE-CHÂTEL - 91680 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MeshGems est expirée depuis le 1 février 2017.


Distene Société par Actions Simplifiée - Pôle Teratec – BARD 1, Domaine du Grand Rué,91680 BRUYÈRES-LE-CHÂTEL - 91680 - France - SIREN 440676500


Distene - Pôle Teratec – BARD 1, Domaine du Grand Rué,91680 BRUYÈRES-LE-CHÂTEL - 91680 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; construction navale ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; production de films sur bandes vidéo ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.