Déposée le 23 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTELMAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DISTELMAT »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTELMAT domicilié(e) 34 rue de Pressense,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2395867) - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 840 702 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTELMAT domicilié(e) 34 rue de Pressensé,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2395867) - 69100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DISTELMAT est expirée depuis le 23 mars 2019.
DISTELMAT a également déposé les autres marques suivantes : AGEMATEL
DISTELMAT SARL - 34 rue de Pressense,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2395867) - 69100 - France - SIREN 323840702
DISTELMAT - 34 rue de Pressensé,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2395867) - 69100 - France
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2009 n°2395867 - Publication au BOPI 2009-01-27
Renouvellement sans limitation n°2138279 - Publication au BOPI 1999-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37
Composants et matériels pour appareils et instruments scientifiques, élèctriques, électroniques, de mesurage, de signalisation, de controle, appareils d'éclairage, de chauffage, réparation de matériels electriques et electroniques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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