Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOUSE NATION
DISTANCE PRODUCTIONS, EURL

Numéro de dépôt :
97670180
Date de dépôt :
25/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2007

Présentation de la marque HOUSE NATION

Déposée le 25 mars 1997 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DISTANCE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOUSE NATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DISTANCE PRODUCTIONS domicilié(e) 17 RUE HENRY MONNIER, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTANCE PRODUCTIONS ALEXANDRE ESCOLIER - France.

La marque HOUSE NATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOUSE NATION est expirée depuis le 25 mars 2007.

DISTANCE PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : MELTING POP , SUBSTANCE , WORLD'O MUNDO


DISTANCE PRODUCTIONS, EURL - 17 RUE HENRY MONNIER, 75009 PARIS - France


DISTANCE PRODUCTIONS ALEXANDRE ESCOLIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, disques compacts, cassettes, mini-disques, compacts disques numériques, cassettes numériques. Papier carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie, produits de l'imprimerie, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement, matières plastiques pour l'emballage à savoir: sacs, sachets, films et feuilles, clichés. Agences de presse et d'information, communication par terminaux d'ordinateurs. Edition de livres, de revues, prêt de livres, production de spectacles, de films, d'enregistrements de phonogrammes et vidéogrammes, agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projectionde cinéma et accessoires de décors de théâtre, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduites de colloques, réservation de places pour les spectacles, phonogrammes et vidéogrammes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.