Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BON
DIST CARAÏBES, Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
3937602
Date de dépôt :
25/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2022
BON de DIST CARAÏBES

Présentation de la marque BON

Déposée le 25 juillet 2012 par la société DIST CARAÏBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la société DIST CARAÏBES domicilié(e) Siège social : Immeuble Barbin No 2, 08, rue Nobel, Z.I de Jarry - 97122 - BAIE-MAHAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 213 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Jean-Marc DERAINE, Avocats à la Cour domicilié(e) 6 et 7 Immeuble Lamimasca, Rue Henri Becquerel Prolongée, ZI de JARRY - 97122 - BAIE-MAHAULT - France.

La marque BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937602.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BON est expirée depuis le 25 juillet 2022.


DIST CARAÏBES, Société par actions simplifiées - Siège social : Immeuble Barbin No 2, 08, rue Nobel, Z.I de Jarry - 97122 - BAIE-MAHAULT - France - SIREN 751213844


SELARL Jean-Marc DERAINE, Avocats à la Cour - 6 et 7 Immeuble Lamimasca, Rue Henri Becquerel Prolongée, ZI de JARRY - 97122 - BAIE-MAHAULT - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Céréales en grains non travaillés, plantes, plants arbres végétaux, agrumes.

Télécommunications, informations en matière de télécommunication, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services d'affichages électroniques (télécommunications). Agence de presse ou d'informations (nouvelles) émissions radiophoniques ou télévisées.