Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CLOS DES MIELS
Numéro de dépôt :
1162483
Date de dépôt :
11/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque LE CLOS DES MIELS
Déposée le 11 février 1981 par DISSIDI Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CLOS DES MIELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CLOS DES MIELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LE CLOS DES MIELS est expirée depuis le 11 février 1991.
DISSIDI Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-27