Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELOU'S PUNCH DE SAINT-BARTH
DISSARD Frédéric, Christian, Yves

Numéro de dépôt :
97677962
Date de dépôt :
13/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2007

Présentation de la marque BELOU'S PUNCH DE SAINT-BARTH

Déposée le 13 mai 1997 par DISSARD Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELOU'S PUNCH DE SAINT-BARTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est DISSARD Frédéric, Christian, Yves, domicilié(e) Edificio Solaris, Carrer La Solana PAS DE LA CASE ANDORRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISSARD Frédéric - France.

La marque BELOU'S PUNCH DE SAINT-BARTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELOU'S PUNCH DE SAINT-BARTH est expirée depuis le 13 mai 2007.

DISSARD Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : ANGEL CAFE , Taïnos , ACCENTURE , SAINT-BARTH. CETTE FEMME EST UN JOYAU, SAINT-BARTH EST SON ECRIN. , BELOU S PUNCH DE SAINT-BARTH , BISTROT DES ARTS , ZOMBI FRENCH WHITE RUM WITH SECRET SPICES FROM SAINT-BARTHS , GARANCE , GRAND ECHIQUIER , TOTEM


DISSARD Frédéric, Christian, Yves - Edificio Solaris, Carrer La Solana PAS DE LA CASE ANDORRE - France


DISSARD Frédéric - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Inscription le 25 mars 1999 - Saisie notifiée n°274526 - Publication au BOPI 1999-03-25

Inscription le 8 avril 2002 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°344144 - Publication au BOPI 2002-04-08

Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet partiel n°330006 - Publication au BOPI 2001-09-04

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.