Présentation de la marque LE CASTELET DE L'ARC EN CIEL
Déposée le 4 mars 1993 par monsieur DISS Gilles Bruno et Me BILLI FRAU Marie Rose
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS),
la marque française « LE CASTELET DE L'ARC EN CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-16 du 23 avril 1993.
Les déposants sont monsieur DISS Gilles Bruno domicilié(e) 20, rue du Faubourg , 51170 SARCY - France et Me BILLI FRAU Marie Rose, domicilié(e) 20, rue du Faubourg, 51170 SARCY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DISS Gilles - France.
La marque LE CASTELET DE L'ARC EN CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CASTELET DE L'ARC EN CIEL est expirée depuis le 4 mars 2003.
Mr DISS Gilles Bruno - 20, rue du Faubourg , 51170 SARCY - France
Me BILLI FRAU Marie Rose - 20, rue du Faubourg, 51170 SARCY - France
Mr DISS Gilles - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-38
Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16
Production et diffusion de spectacles pour enfants Spectacles de marionnettes Edition de livres Enregistrements phonographiques Agences pour artistes jeux et jouets
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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