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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISRUPTIVE COMMERCE
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SENSEFUEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SENSEFUEL
DISRUPTIVE COMMERCE, SAS

Numéro de dépôt :
4240579
Date de dépôt :
14/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2026
SENSEFUEL de DISRUPTIVE COMMERCE

Présentation de la marque SENSEFUEL

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISRUPTIVE COMMERCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SENSEFUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISRUPTIVE COMMERCE domicilié(e) Parc Scientifique de la Haute Borne, 11B Avenue de l'Harmonie, HUB INNOVATION - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISRUPTIVE COMMERCE, M. Stéphane VENDRAMINI domicilié(e) Parc Scientifique de la Haute Borne, 11B Avenue de l'Harmonie - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque SENSEFUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSEFUEL arrivera à expiration en date du 14 janvier 2026.

DISRUPTIVE COMMERCE a également déposé les autres marques suivantes : Immersive Search


DISRUPTIVE COMMERCE, SAS - Parc Scientifique de la Haute Borne, 11B Avenue de l'Harmonie, HUB INNOVATION - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


DISRUPTIVE COMMERCE, M. Stéphane VENDRAMINI - Parc Scientifique de la Haute Borne, 11B Avenue de l'Harmonie - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 2 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°718097 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-02

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage .