Déposée le 12 février 1986 par la Société Anonyme (SA) DISQUES VOGUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISQUES VOGUE domicilié(e) 4/6, Place de la Bourse, 75080 PARIS CEDEX 02 (dossier no 2062388) - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 272 585 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2062388) - France.
La marque LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISQUES VOGUE S.A., société anonyme - 4/6, Place de la Bourse, 75080 PARIS CEDEX 02 (dossier no 2062388) - France - SIREN 339272585
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2062388) - France
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1996 n°2062388 - Publication au BOPI 1996-01-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30
Inscription le 3 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360517 - Publication au BOPI 2002-12-03
Inscription - Transmission de propriété n°26813 - Publication au BOPI
Appareils pour enregistrements et reproduction du son, phonogrammes, disques. Instruments de musique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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