Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEVA
DISQUES DEVA, société anonyme, 33, rue des Cordelières, 75626 PARIS.

Numéro de dépôt :
1208638
Date de dépôt :
07/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/1992

Présentation de la marque DEVA

Déposée le 7 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) DISQUES DEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISQUES DEVA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque DEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVA est expirée depuis le 7 juillet 1992.

DISQUES DEVA a également déposé les autres marques suivantes : STEF


DISQUES DEVA, société anonyme, 33, rue des Cordelières, 75626 PARIS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47

Tous appareils et instruments de reproduction du son et tous supports du son tels que bandes magnétiques, cassettes et disques.