Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISPORT
/
LA MODE LIBERTE !
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MODE LIBERTE !
DISPORT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92431699
Date de dépôt :
24/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2012

Présentation de la marque LA MODE LIBERTE !

Déposée le 24 août 1992 par la Société Anonyme (SA) DISPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MODE LIBERTE ! »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISPORT domicilié(e) 30 Rue des Châteaux,59290 WASQUEHAL (dossier no 2226106) - 59290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 515 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA DISPORT domicilié(e) A l'attention de M. DESCAMPS, 30 Rue des Châteaux,59290 WASQUEHAL (dossier no 2226106) - 59290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MODE LIBERTE ! est expirée depuis le 24 août 2012.

DISPORT a également déposé les autres marques suivantes : KIWI , DISPORT 1ER DANS L'EST TOUJOURS UNE LONGUEUR D'AVANCE , BOULE DE NEIGE , BONJOUR LA MODE DE QUALITE , TIBET , DISPORT S.A. , YUCKABACK , BOUGEZ-VOUS LA VIE , DEVIANNE , DISPORT


DISPORT, Société Anonyme - 30 Rue des Châteaux,59290 WASQUEHAL (dossier no 2226106) - 59290 - France - SIREN 314515206


SA DISPORT - A l'attention de M. DESCAMPS, 30 Rue des Châteaux,59290 WASQUEHAL (dossier no 2226106) - 59290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Renouvellement sans limitation le 6 août 2002 n°2226106 - Publication au BOPI 2002-08-06

Inscription le 16 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242758 - Publication au BOPI 1997-09-16

Inscription le 16 octobre 2000 - Changement d'adresse n°309344 - Publication au BOPI 2000-10-16

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

Inscription le 26 juillet 2010 - Changement de dénomination n°528151 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes, robes de chambre, jupes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulard, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports; articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures, et pantoufles; tous vêtements pour hommes, femmes et enfants.Cuirs et imitations, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parasols et cannes, fouets et sellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.