Déposée le 2 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISPONIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DISPONIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-14 du 15 mai 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISPONIS domicilié(e) 69, Avenue de Flandre - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 047 902 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque DISPONIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISPONIS, société par actions simplifiée - 69, Avenue de Flandre - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France - SIREN 562047902
Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Renouvellement avec limitation le 18 février 2002 n°2215503 - Publication au BOPI 2002-02-18
Inscription le 25 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°421493 - Publication au BOPI 2005-10-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-36
Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2012 n°2488755 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-11
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de jounaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeubles.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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