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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISPONIS
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DISPONIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DISPONIS
DISPONIS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3638025
Date de dépôt :
20/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2029
DISPONIS de DISPONIS

Présentation de la marque DISPONIS

Déposée par voie électronique le 20 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISPONIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DISPONIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-17 du 24 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISPONIS domicilié(e) 59 Avenue de Chatou - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 047 902 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. PRATS Olivier domicilié(e) 87, rue de Sèze - 69451 - LYON Cedex 06 - France.

La marque DISPONIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3638025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DISPONIS arrivera à expiration en date du 20 mars 2029.

DISPONIS a également déposé les autres marques suivantes : DISPONIS , DISPONIS , Disponis, Maîtriser votre crédit


DISPONIS, Société par actions simplifiée à associé unique - 59 Avenue de Chatou - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 562047902


REGIMBEAU, M. PRATS Olivier - 87, rue de Sèze - 69451 - LYON Cedex 06 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532753 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2019 n°2704898 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-30

Affaires bancaires, affaires financières, affaires monétaires, assurances.