Marque renouvelée - Marque en vigueur

DISPONIS
DISPONIS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3340643
Date de dépôt :
11/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2025
DISPONIS de DISPONIS

Présentation de la marque DISPONIS

Déposée le 11 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISPONIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISPONIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISPONIS domicilié(e) 69 Avenue de Flandre - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 047 902 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. PRATS Olivier domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque DISPONIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DISPONIS arrivera à expiration en date du 11 février 2025.

DISPONIS a également déposé les autres marques suivantes : DISPONIS , DISPONIS , Disponis, Maîtriser votre crédit


DISPONIS, Société par Actions Simplifiée - 69 Avenue de Flandre - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France - SIREN 562047902


REGIMBEAU, M. PRATS Olivier - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Inscription le 25 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°421493 - Publication au BOPI 2005-10-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2015 n°2575885 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-01-15

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