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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISPONEO
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DISPONEO Enfin une solution au retrait de permis
Marque expirée - Marque en non vigueur

DISPONEO Enfin une solution au retrait de permis
DISPONEO, SARL

Numéro de dépôt :
3654922
Date de dépôt :
04/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2019
DISPONEO Enfin une solution au retrait de permis de DISPONEO

Présentation de la marque DISPONEO Enfin une solution au retrait de permis

Déposée le 4 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISPONEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISPONEO Enfin une solution au retrait de permis »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISPONEO domicilié(e) 4 rue du bois de la lune - 27930 - ANGERVILLE LA CAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 445 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISPONEO domicilié(e) 4 rue du bois de la lune - 27930 - ANGERVILLE LA CAMPAGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISPONEO Enfin une solution au retrait de permis est expirée depuis le 4 juin 2019.


DISPONEO, SARL - 4 rue du bois de la lune - 27930 - ANGERVILLE LA CAMPAGNE - France - SIREN 511445033


DISPONEO - 4 rue du bois de la lune - 27930 - ANGERVILLE LA CAMPAGNE - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Services personnel : mise à disposition de chauffeurs pour personnes physiques et morales.