Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISPOSUR
DISPOFI, SARL

Numéro de dépôt :
3903704
Date de dépôt :
09/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
09/03/2022
DISPOSUR de DISPOFI

Présentation de la marque DISPOSUR

Déposée le 9 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISPOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DISPOSUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISPOFI domicilié(e) 99 route d'Espagne, Bat A2 - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 994 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles Manent, DISPOFI domicilié(e) 99 route d'Espagne, Bat A2 - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque DISPOSUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISPOSUR est expirée depuis le 9 mars 2022.

DISPOFI a également déposé les autres marques suivantes : DISPOFI , DispoBiz , QUIPAGE


DISPOFI, SARL - 99 route d'Espagne, Bat A2 - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 493994362


Gilles Manent, DISPOFI - 99 route d'Espagne, Bat A2 - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

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