Déposée le 12 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISPAsiège social :
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DISPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-17 du 27 avril 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISPAsiège social : domicilié(e) 68, avenue Jean Mermoz, 93120 LA COURNEUVE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOCQUET WERNERT & ASSOCIES - France.
La marque DISPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISPA est expirée depuis le 12 mars 2011.
DISPA (S.A.R.L.) siège social : - 68, avenue Jean Mermoz, 93120 LA COURNEUVE - France
BOCQUET WERNERT & ASSOCIES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17
Inscription le 20 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547422 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants Véhicules.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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