Déposée le 14 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) DISPAGRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BLUE JET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-17 du 25 avril 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISPAGRI domicilié(e) Parc d'Affaires de la Vallée de l'Ozon, 69970 CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 507 649 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque BLUE JET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669477.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLUE JET est expirée depuis le 14 mars 2007.
DISPAGRI a également déposé les autres marques suivantes : APPROFIT , BLUE JET
DISPAGRI Société Anonyme - Parc d'Affaires de la Vallée de l'Ozon, 69970 CHAPONNAY - France - SIREN 969507649
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-35
Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17
Machines, à savoir dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles, séparateurs d'eau, régulateurs d'alimentation d'eau. Clapets de tuyaux de drainage ni en métal ni en matière plastique. Produits non compris dans d'autres classes en bois ou en matières plastiques, à savoir clapets, tuyaux de drainage en matière plastique, enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles non métalliques. Ustensiles d'arrosage, à savoir instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, et paumes d'arrosoirs
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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