Déposée le 19 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) DISPAGRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BLUE JET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-50 du 13 décembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISPAGRI domicilié(e) Parc d'Affaires de la Vallée de l'Ozon, 69970 CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 507 649 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISPAGRI SA Monsieur Jean BIHOREL - France.
La marque BLUE JET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649560.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLUE JET est expirée depuis le 19 octobre 2006.
DISPAGRI a également déposé les autres marques suivantes : BLUE JET , APPROFIT
DISPAGRI SA - Parc d'Affaires de la Vallée de l'Ozon, 69970 CHAPONNAY - France - SIREN 969507649
DISPAGRI SA Monsieur Jean BIHOREL - France
Inscription le 17 avril 1997 - Retrait partiel n°235916 - Publication au BOPI 1997-04-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33
Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50
Outils et instruments à main entraînés manuellement. Appareils de production de vapeur, de réfrigération, de séchage et installation sanitaire, de distribution d'eau, à savoir, appareils de prises d'eau et appareils à filtrer l'eau. Produits en matières plastiques mi-ouvrées, à savoir: joints, raccords de tuyaux, tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux d'arrosage
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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