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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) disobey
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DISOBEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISOBEY
disobey, s.a.r.l

Numéro de dépôt :
4067826
Date de dépôt :
11/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/02/2024
DISOBEY de disobey

Présentation de la marque DISOBEY

Déposée le 11 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) disobey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DISOBEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) disobey domicilié(e) 11 rue saint lautrent - 60000 - BEAUVAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISOBEY domicilié(e) 11 rue saint laurent - 60000 - BEAUVAIS - France.

La marque DISOBEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 18 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISOBEY est expirée depuis le 11 février 2024.

disobey a également déposé les autres marques suivantes : DISOBEY


disobey, s.a.r.l - 11 rue saint lautrent - 60000 - BEAUVAIS - France


DISOBEY - 11 rue saint laurent - 60000 - BEAUVAIS - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Inscription le 24 mai 2016 - Décision judiciaire confirmant partiellement ou totalement la validité du titre n°670466 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-24

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; lumettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; coque pour telephone portable.

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.