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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISOBEY
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DISOBEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISOBEY
DISOBEY, SARL

Numéro de dépôt :
3838600
Date de dépôt :
14/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2021
DISOBEY de DISOBEY

Présentation de la marque DISOBEY

Déposée le 14 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISOBEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISOBEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISOBEY domicilié(e) 11 Rue Saint Laurent - 60000 - BEAUVAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISOBEY domicilié(e) 11 Rue Saint Laurent - 60000 - BEAUVAIS - France.

La marque DISOBEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISOBEY est expirée depuis le 14 juin 2021.

DISOBEY a également déposé les autres marques suivantes : DISOBEY


DISOBEY, SARL - 11 Rue Saint Laurent - 60000 - BEAUVAIS - France


DISOBEY - 11 Rue Saint Laurent - 60000 - BEAUVAIS - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Inscription le 24 mai 2016 - Décision judiciaire confirmant partiellement ou totalement la validité du titre n°670467 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Mobilier en carton, à savoir tous types de meubles (tables, fauteuils, commodes, chaises…) fabriqués en matière carton.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.