Marque expirée - Marque en non vigueur

WALT DISNEY PRESENTE AU ROYAUME DES ADJECTIFS
DISNEY ENTERPRISES, Inc. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1450186
Date de dépôt :
16/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2018
WALT DISNEY PRESENTE AU ROYAUME DES ADJECTIFS de DISNEY ENTERPRISES

Présentation de la marque WALT DISNEY PRESENTE AU ROYAUME DES ADJECTIFS

Déposée le 16 février 1988 par la société DISNEY ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « WALT DISNEY PRESENTE AU ROYAUME DES ADJECTIFS »

Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500, South Buena Vista Street Burbank,Etats Unis d'Amérique (dossier no 2362654) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2362654) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque WALT DISNEY PRESENTE AU ROYAUME DES ADJECTIFS est expirée depuis le 16 février 2018.

DISNEY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : THE DISNEY CHANNEL , DONALD MAGAZINE , (Marque figurative) , LA BELLE AU BOIS DORMANT SLEEPING BEAUTY , DÉSIRS.RÊVES.MAGIE. , LA FERME SE REBELLE , AMI PUBLIC N 1 , LES ARISTOCHATS TOULOUSE BERLIOZ MARIE , ROUKY , DISNEY FAMILY


DISNEY ENTERPRISES, Inc. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 500, South Buena Vista Street Burbank,Etats Unis d'Amérique (dossier no 2362654) - États-Unis


SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2362654) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2008 n°2362654 - Publication au BOPI 2008-01-31

Renouvellement sans limitation n°2106381 - Publication au BOPI 1998-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Inscription le 22 avril 1997 - Changement de dénomination n°236180 - Publication au BOPI 1997-04-22

Inscription le 21 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164445 - Publication au BOPI 1993-10-21

Livres et Edition de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.