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Marques déposées par la société DISNEY ENTERPRISES
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TINKERBELL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TINKERBELL
DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1586801
Date de dépôt :
17/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2030

Présentation de la marque TINKERBELL

Déposée le 17 avril 1990 par la société DISNEY ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TINKERBELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street - 91521 - Burbank, Californie - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DTMV & ASSOCIES, Mme Gaspar Eléonore domicilié(e) 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France.

La marque TINKERBELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TINKERBELL arrivera à expiration en date du 17 avril 2030.

DISNEY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : THE DISNEY CHANNEL , DONALD MAGAZINE , (Marque figurative) , LA BELLE AU BOIS DORMANT SLEEPING BEAUTY , DÉSIRS.RÊVES.MAGIE. , LA FERME SE REBELLE , AMI PUBLIC N 1 , LES ARISTOCHATS TOULOUSE BERLIOZ MARIE , ROUKY , DISNEY FAMILY


DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 500 South Buena Vista Street - 91521 - Burbank, Californie - États-Unis


DTMV & ASSOCIES, Mme Gaspar Eléonore - 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2000 n°2169250 - Publication au BOPI 2000-03-31

Inscription le 21 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244534 - Publication au BOPI 1997-10-21

Inscription le 15 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440291 - Publication au BOPI 2006-09-15

Inscription le 15 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440290 - Publication au BOPI 2006-09-15

Inscription le 21 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244535 - Publication au BOPI 1997-10-21

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2010 n°2434443 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-15

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2019 n°2732985 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-08

Articles de bijouterie, jouets

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].