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Marques déposées par la société DISNEY ENTERPRISES
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TINKERBELL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TINKERBELL
DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1550700
Date de dépôt :
13/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2029

Présentation de la marque TINKERBELL

Déposée le 13 septembre 1989 par la société DISNEY ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TINKERBELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street, 91521 BURBANK, Californie - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DTMV & ASSOCIES, Mme Gaspar Eléonore domicilié(e) 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque TINKERBELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TINKERBELL arrivera à expiration en date du 13 septembre 2029.

DISNEY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : THE DISNEY CHANNEL , DONALD MAGAZINE , (Marque figurative) , LA BELLE AU BOIS DORMANT SLEEPING BEAUTY , DÉSIRS.RÊVES.MAGIE. , LA FERME SE REBELLE , AMI PUBLIC N 1 , LES ARISTOCHATS TOULOUSE BERLIOZ MARIE , ROUKY , DISNEY FAMILY


DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 500 South Buena Vista Street, 91521 BURBANK, Californie - États-Unis


DTMV & ASSOCIES, Mme Gaspar Eléonore - 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 1999 n°2152432 - Publication au BOPI 1999-09-10

Inscription le 21 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244534 - Publication au BOPI 1997-10-21

Inscription le 15 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440291 - Publication au BOPI 2006-09-15

Inscription le 15 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440290 - Publication au BOPI 2006-09-15

Inscription le 21 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244535 - Publication au BOPI 1997-10-21

Renouvellement sans limitation le 28 août 2009 n°2416722 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-28

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2019 n°2716834 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-05-29

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