Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRORIFIC NIGHT
DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
3752444
Date de dépôt :
08/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2020
TERRORIFIC NIGHT de DISNEY ENTERPRISES

Présentation de la marque TERRORIFIC NIGHT

Déposée le 8 juillet 2010 par la société DISNEY ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRORIFIC NIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street - CALIFORNIE 91521 - Burbank - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque TERRORIFIC NIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRORIFIC NIGHT arrivera à expiration en date du 8 juillet 2020.

DISNEY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : THE DISNEY CHANNEL , DONALD MAGAZINE , (Marque figurative) , LA BELLE AU BOIS DORMANT SLEEPING BEAUTY , GRAND-MERE DONALD , TOUCHSTONE , PICSOU , LE DISNEY CLUB , EURO DISNEYLAND , WALT DISNEY PRESENTE AU ROYAUME DES CONTRAIRES


DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 500 South Buena Vista Street - CALIFORNIE 91521 - Burbank - États-Unis


SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; publications ; reproductions graphiques ; annuaires ; agendas ; magazines ; journaux ; périodiques ; calendriers ; cartes postales ; cartes à échanger ; affiches ; carnets d'adresses ; carnets d'autographes ; albums de naissance ; albums photographiques ; albums de coloriage ; pochettes en papier ou en matières plastiques pour conserver les bons de réduction ; papier à lettres ; papier cadeaux ; déguisements ; chapeaux de fête en papier ; cartes de voeux ; classeurs ; cahiers ; serre-livres ; marque-pages ; livres ; livres d'images ; bandes dessinées ; livres d'éveil pour enfants ; livres d'or ; livres de recettes ; instruments d'écriture ; stylos ; stylos à bille ; crayons de couleur ; feutres ; craies ; règles à dessiner ; porte-crayons et porte-stylos ; crayons ; taille-crayons ; trousses à stylos et crayons ; gommes ; tampons encreurs en caoutchouc ; agrafeuses ; décalcomonies ; autocollants ; enveloppes ; blocs-notes ; papier à lettres ; carnets ; cartes pour cadeaux ; cartes géographiques ; kits de peinture pour l'art et l'artisanat à savoir boîte de peinture et pinceaux, placage sous forme de décalcomonies, gommettes ; drapeaux en papier ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ; presse-papiers ; linge de table en papier ; serviettes de table et mouchoirs en papier ; noeuds en papier pour paquets cadeaux ; sous-verres en papier ; invitations imprimées ; menus imprimés ; couches-culottes jetables en papier ou en cellulose ; sacs, sachets, films et feuilles en matière plastique ; sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage de sandwichs ; fournitures scolaires ; fournitures de bureau ; fournitures pour le dessin ; tickets (billets) ; cartes postales ; guides ; catalogues ; pâte à modeler.

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; bonnetterie ; ceintures (habillement) ; chaussures de gymnastique et de sport ; casquettes ; vêtements de plage ; vêtements de gymnastique et de sport ; bottes ; noeuds papillon ; casquettes ; jambières ; bavoirs en tissu ; cache-oreilles ; gants (habillement) ; écharpes ; vêtements et chapeaux de déguisement ; cravates ; chemises de nuit et pyjamas ; foulards ; vêtements de nuit ; collants, bas et chaussettes ; maillots de bain ; sous-vêtements ; bandeaux pour les poignets (habillement).

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; information sur Internet en matière d'éducation, de divertissement et de récréation ; information en matière de parcs d'attraction, de parcs à thème, de cinéma, de télévision, de studio de cinéma et de divertissement ; services de jeux et de divertissement par tout moyen et notamment par voie télématique ; services de jeux et de divertissement sur Internet ; jeux radiophoniques et télévisés ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeu et/ou de loteries ; organisation et conduite de colloques ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), livres, journaux, revues et périodiques ; prêts de livres ; studios de cinéma ou de télévision ; services de studio d'enregistrement ; distribution de films cinématographiques ; production, édition, exploitation (reproduction et représentation) et location de films, de films cinématographiques, de films sur bande vidéo, de films d'animation ; production, exploitation (reproduction et représentation), montage et location de programmes radiophoniques et de télévision ; production, exploitation (reproduction et représentation) et location de phonogrammes et vidéogrammes ; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théatre ; production de spectacles de divertissement et de programme interactifs en vue de leur distribution par voie de télévision, câble, satellite, de supports audio et vidéo, de cartouches, disques laser, disques informatiques et par voie électronique ; informations en matière de divertissement ou d'éducation au moyen de réseaux de communication et de réseaux informatiques ; jardins d'attractions ; services de parcs à thème et d'attractions ; exploitation de centres de loisirs ; exploitation de manèges et de services forains ; exploitation d'installations sportives, exploitation de salles de jeux, exploitation de salles de cinéma ; services d'enseignement et de divertissement liés à des parcs à thème ou fournis à l'intérieur des parcs à thème ; services d'orchestres et de parades ; services de discothéque ; services de musées (présentation, expositions) ; organisation d'événements et de manifestations à but pédagogique ou culturel ; organisation, production et représentation de spectacles, et notamment de spectacles de sons et lumières, de spectacles théâtraux, de marionnettes, de musique et de danse ; réservation de places de spectacle ; services d'artistes du spectacle ; services d'imprésarios.