Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEATING BULLETS
DISNEY ENTERPRISES, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
3120653
Date de dépôt :
12/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2011

Présentation de la marque SWEATING BULLETS

Déposée le 12 septembre 2001 par la société DISNEY ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWEATING BULLETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street Burbank Californie 91521, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV - France.

La marque SWEATING BULLETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEATING BULLETS est expirée depuis le 12 septembre 2011.

DISNEY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : THE DISNEY CHANNEL , DONALD MAGAZINE , (Marque figurative) , LA BELLE AU BOIS DORMANT SLEEPING BEAUTY , DÉSIRS.RÊVES.MAGIE. , LA FERME SE REBELLE , AMI PUBLIC N 1 , LES ARISTOCHATS TOULOUSE BERLIOZ MARIE , ROUKY , DISNEY FAMILY


DISNEY ENTERPRISES, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 500 South Buena Vista Street Burbank Californie 91521, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


SCP DTMV - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12

Errata - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour la traitement de l'information ; ordinateurs ; extincteurs ; programmes d'ordinateurs (enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) ; disques audio et vidéo ; disques compacts (audio vidéo) ; disques optiques ; disques optiques compacts ; films (pellicules) impressionnés ; films cinématographiques ; dessins animés ; cassettes audio et vidéo ; Disque Vidéo Digital ; Disque Vidéo Digital informatique ; jeux et jouets électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou un ordinateur ; supports d'enregistrement audio et vidéo pour tout média ; enregistrements audio et vidéo sur tous supports ; aimants décoratifs pour réfrigérateurs ; lunettes de vue ; lunettes de soleil ; économiseurs d'écran. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie ; instruments chronométriques ; montres et réveils ; portes-clés de fantaisie ; épinglettes ornementales (bijouterie). Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés ; serviettes et mouchoirs en papier ; filtres à café en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; publications, livres, photographies ; fournitures scolaires ; fournitures de bureau ; fournitures pour le dessin ; instruments d'écriture ; cahiers ; calendriers ; magazines ; livres d'éveil pour enfants, livres de coloriage ; stylos, crayons ; papier à lettres ; papier cadeaux, confettis, déguisements et masques de déguisement en papier ; affiches ; autocollant (articles de papeterie) ; jeux de carte ; linge de table en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) ; tickets. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; étuis pour les clefs (maroquinerie), porte documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de sport, articles de maroquinerie en cuir et en imitation du cuir ; colliers et laisses pour animaux. Meubles ; glaces (miroirs), cadres (encadrements) (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire, plâtre, succédanés de ces matières ou en matières plastiques ; décorations pour aliments et gâteaux ; appliques murales décoratives (ameublement) ; coffrets à jouets, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes en bois ou en matières plastiques ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; manches de couteaux non métalliques ; éventails ; figurines (statuettes), statues en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; plateaux de tables, porte-chapeaux, porte-parapluies, porte-revues, vannerie ; santons et figurines miniatures destinés à servir de fèves ; pailles pour boire ; parcs pour bébés. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine, faïence ou terre cuite ; brosses à dents ; ustensiles en verre ; dessous-de-plat (vaisselle) ; sous-verre ; isolants amovibles pour cannettes de boisson et bouteille ; lots pour déjeuner composés de panier-repas et de récipients ; boîtes à casse-croûte ; bougeoirs non en métaux précieux ; housses pour planches à repasser ; vaisselle en carton ou en matières plastiques ; figurines (statuettes) en verre, porcelaine, faïence ou terre cuite ; santons et figurines miniatures en verre, porcelaine, faïence ou terre cuite, destinés à servir de fèves ; tirelires non métalliques. Tissus à usage textile ; couvertures de lit ou de table ; linge de lit, linge de table (en matières textiles), linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, serviettes de toilette (en matières textiles), rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles ; torchons de cuisine. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements et masques de déguisement. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël ; jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un ordinateur ou avec un récepteur de télévision ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un ordinateur ou un récepteur de télévision ; jeux vidéo, jeux sur ordinateur ; jeux électroniques portatifs ; peluches ; poupées ; vêtements et masques de déguisement ; manèges forains. Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pommes de terre chips ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de poisson, de viande ou de volaille. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; gommes à mâcher (chewing gum) ; préparations à base de farine ; plats préparés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; boissons à base de café, de cacao ou de chocolat. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations sur Internet en matière d'éducation, de divertissement et de récréation ; services de jeux et de divertissement notamment sur Internet et par voie télématique ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; édition de livres, revues ; abonnement à des journaux ; prêts de livres ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films, production de films sur bandes vidéo ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre ; distribution de journaux ; services d'imprésarios ; studios de cinéma ou de télévision, services d'artistes de spectacles, dressage d'animaux ; spectacles de sons et lumières ; services de jardins, de parcs d'attractions, de parcs de loisirs et de parcs à thèmes ; exploitation de jardins zoologiques ; cirques ; exploitation d'installations sportives ; se rvices et centres de loisirs et de sport ; exploitation de salles de jeux ; exploitation de salles de cinéma ; publication de textes (autres que textes publicitaires), livres, journaux, revues, périodiques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; music-hall, représentation de spectacles ; services d'orchestres et de parades ; jeux radiophoniques et télévisés ; représentations théâtrales, représentations de marionnettes ; organisation d'évènements et de manifestations à but pédagogique ou culturel ; organisation et conduite de colloques ; services de discothèques ; services de musées (présentation, expositions) ; réservation de places de spectacles ; services de studios d'enregistrement.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.