Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRINCESSE
DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
3250543
Date de dépôt :
10/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2023
PRINCESSE de DISNEY ENTERPRISES

Présentation de la marque PRINCESSE

Déposée le 10 octobre 2003 par la société DISNEY ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRINCESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street, 91521 BURBANK, Californie - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque PRINCESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRINCESSE est expirée depuis le 10 octobre 2023.

DISNEY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : THE DISNEY CHANNEL , DONALD MAGAZINE , (Marque figurative) , LA BELLE AU BOIS DORMANT SLEEPING BEAUTY , DÉSIRS.RÊVES.MAGIE. , LA FERME SE REBELLE , AMI PUBLIC N 1 , LES ARISTOCHATS TOULOUSE BERLIOZ MARIE , ROUKY , DISNEY FAMILY


DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 500 South Buena Vista Street, 91521 BURBANK, Californie - États-Unis


SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Inscription le 15 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424542 - Publication au BOPI 2005-12-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2013 n°2534797 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-10

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; couplage publicitaire ; publipostage ; offres de publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, consultations professionnelles d'affaires ; estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de secrétariat ; informations statistiques ; services de sténographie ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; vérification de comptes ; relations publiques ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements de journaux et revues ; services de saisie et de traitement de données, gestion de fichiers informatiques ; sondages d'opinion ; études de marché ; recherches de marchés ; promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire. Services de communication à savoir agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipement électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéoconférence, expédition, transmission de dépêches et de messages ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; diffusion de programmes de télévision, d'émissions radiophoniques ; télévision par câble ; transmission et diffusion d'images, et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; transmission par télex, transmission de télégrammes ; transmission d'informations par téléscripteur, services de transmission d'informations par réseau informatique et télématique y compris par réseau Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; services de communications par réseaux informatiques en général ; services de communications (diffusion) dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; diffusion de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.