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Marques déposées par la société DISNEY ENTERPRISES
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P'TIT LOUP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

P'TIT LOUP
DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1723693
Date de dépôt :
18/04/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2021
P\'TIT LOUP de DISNEY ENTERPRISES

Présentation de la marque P'TIT LOUP

Déposée le 18 avril 1991 par la société DISNEY ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P'TIT LOUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street - 91521 CALIFORNIE - BURBANK - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque P'TIT LOUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque P'TIT LOUP est expirée depuis le 18 avril 2021.

DISNEY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : THE DISNEY CHANNEL , DONALD MAGAZINE , (Marque figurative) , LA BELLE AU BOIS DORMANT SLEEPING BEAUTY , DÉSIRS.RÊVES.MAGIE. , LA FERME SE REBELLE , AMI PUBLIC N 1 , LES ARISTOCHATS TOULOUSE BERLIOZ MARIE , ROUKY , DISNEY FAMILY


DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 500 South Buena Vista Street - 91521 CALIFORNIE - BURBANK - France


SCP DTMV - 164, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-04

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2001 n°2196076 - Publication au BOPI 2001-04-11

Inscription le 18 avril 1995 - Transmission de propriété n°184411 - Publication au BOPI 1995-04-18

Inscription le 10 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323524 - Publication au BOPI 2001-05-10

Inscription le 8 juin 1999 - Rectification d'une erreur matérielle n°278741 - Publication au BOPI 1999-06-08

Inscription le 26 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283668 - Publication au BOPI 1999-08-26

Inscription le 23 novembre 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°290756 - Publication au BOPI 1999-11-23

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2010 n°2455473 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-18

Inscription le 6 avril 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°546543 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06

Errata sur les renouvellements - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Articles de papeterie, textile, jeux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].