Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORBITRON
DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
93479401
Date de dépôt :
05/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2023

Présentation de la marque ORBITRON

Déposée le 5 août 1993 par la société DISNEY ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORBITRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street, 91521 BURBANK, CALIFORNIE - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque ORBITRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORBITRON est expirée depuis le 5 août 2023.

DISNEY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : THE DISNEY CHANNEL , DONALD MAGAZINE , (Marque figurative) , LA BELLE AU BOIS DORMANT SLEEPING BEAUTY , DÉSIRS.RÊVES.MAGIE. , LA FERME SE REBELLE , AMI PUBLIC N 1 , LES ARISTOCHATS TOULOUSE BERLIOZ MARIE , ROUKY , DISNEY FAMILY


DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 500 South Buena Vista Street, 91521 BURBANK, CALIFORNIE - États-Unis


SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 2003 n°2237928 - Publication au BOPI 2003-03-03

Inscription le 22 avril 1997 - Changement de dénomination n°236180 - Publication au BOPI 1997-04-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2013 n°2525576 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-03-26

Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; parcs d'attractions, jardins d'attractions; services de loisirs; studios de cinéma, exploitation de salles de cinéma