NEWPORT BAY CLUB DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware
Présentation de la marque NEWPORT BAY CLUB
Déposée le 17 décembre 1990 par la société DISNEY ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEWPORT BAY CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street, 91521 Burbank, Californie - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES, SELARL, Mme Gaspar Eléonore domicilié(e) 164 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris - France.
La marque NEWPORT BAY CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NEWPORT BAY CLUB arrivera à expiration en date du 17 décembre 2030.
DISNEY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : THE DISNEY CHANNEL , DONALD MAGAZINE , (Marque figurative) , LA BELLE AU BOIS DORMANT SLEEPING BEAUTY , DÉSIRS.RÊVES.MAGIE. , LA FERME SE REBELLE , AMI PUBLIC N 1 , LES ARISTOCHATS TOULOUSE BERLIOZ MARIE , ROUKY , DISNEY FAMILY
DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 500 South Buena Vista Street, 91521 Burbank, Californie - États-Unis
DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES, SELARL, Mme Gaspar Eléonore - 164 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris - France
Inscription le 22 avril 1997 - Changement de dénomination n°236180 - Publication au BOPI 1997-04-22
Renouvellement avec limitation le 27 novembre 2000 n°2186453 - Publication au BOPI 2000-11-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2010 n°2445872 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-08
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2020 n°2755414 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-24
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; anneaux métalliques pour clefs, objets d'art en métaux communs, bagues métalliques, bassins (piscines, constructions métalliques), boîtes en métaux communs, boucles en métaux communs, bronzes (objets d'art), bustes en métaux communs, chaînes métalliques, clefs, porte-clefs, corbeilles métalliques, manches de couteaux métalliques, anneaux de cuivre ; écussons métalliques, enseignes en métal, figurines (statuettes) en métaux communs, plaques d'identité métalliques, maillons de chaînes, monuments métalliques, paniers métalliques, plaques commémoratives métalliques, statues et statuettes en métaux communs, insignes en métal, minerais. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), ouvre-boîtes non électriques, canifs, ciseaux, coupe-ongles (électriques ou non électriques), nécessaires de rasage, trousses de manucures. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; anneaux (bijouterie), argenterie (vaisselle), objets d'art en métaux précieux, assiettes en métaux précieux, bagues (bijouterie), articles de bijouterie, coffrets à bijoux en métaux précieux, boîtes à cigares et à cigarettes en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, boucles d'oreilles, boucles en métaux précieux, boutons de manchettes, bracelets (bijouterie), montres-bracelets, bracelets de montres, broches (bijouterie), bustes en métaux précieux, cendriers pour fumeurs (en métaux précieux), chaînes en métaux précieux, colliers (bijouterie), épingles de cravates, ustensiles et récipients pour la cuisine en métaux précieux, figurines (statuettes en métaux précieux), gobelets en métaux précieux, insignes en métaux précieux, médailles, montres, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), épingles de parures, réveille-matin, ustensiles de ménage en métaux précieux. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches, albums, aquarelles, objets d'art gravés et lithographiés, blocs (papeterie), brochures, calendriers, cartes, catalogues, crayons, décalcomanies, dessins, drapeaux (en papier), eaux-fortes (gravures), écussons (cachets en papier), matériel d'enseignement sous forme de jeu, enveloppes (papeterie), fanions en papier, figurines (statuettes) en papier mâché, gravures, images, impressions, imprimés, journaux, lithographies, livres, mouchoirs de poche en papier, nappes en papier, peintures (tableaux), périodiques, supports pour photographies, cartes postales, publications, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), serviettes de table et de toilette (en papier), stylos. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; cartables, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, sacs de plage, sacs à dos, sacs à main, sacs de sport, sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie). Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; tableaux, accroche-clefs non métalliques, tableaux d'affichage, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets pour la décoration), parcs pour bébés, berceaux, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, coussins, manches de couteaux non métalliques, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, présentoirs pour journaux, rayonnages, rotin, transatlantiques (chaises longues), vannerie. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles cosmétiques, figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; porte-cartes de menus, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table ; calicot, cotonnades, drapeaux et fanions non en papier, draps, gants de toilette, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), mouchoirs de poche (en matières textiles), taies d'oreillers, pavillons (drapeaux), vitrages (rideaux). Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; barrettes (pinces à cheveux), broches (accessoires d'habillement), articles décoratifs pour la chevelure, bandeaux pour les cheveux, épingles à cheveux, colifichets (broderies), insignes non en métaux précieux, oripeaux (ornements de vêtements), rubans élastiques pour la chevelure. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux éducatifs, jeux de société. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux). Transport et entrepôt ; transport de personnes ou de marchandises ; distribution d'eau et d'électricité ; déménagement de mobilier ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires ; conditionnement de produits ; informations concernant les voyages ; agences de tourisme et de voyage, réservation de places ; location de chevaux, de véhicules de transport ; entrepôt ; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage d'habits ; garage de véhicules ; location de réfrigérateurs ; locations de garages ; accompagnement de voyageurs ; adduction d'eau ; affrètement ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; services d'autobus ; services d'autocars ; transport en automobile, en bateaux, en chemin de fer ; organisation de croisière ; distribution de colis ; organisation d'excursions ; livraison de marchandises ; location de places de stationnement ; location de wagons ; organisation de voyages ; services de parcs de stationnement ; réservation de places de transports ; services de taxis ; transport en ambulance ; services de trams ; visites touristiques ; transports ferroviaires, routiers, maritimes, fluviaux ; transports aériens ; camionnage ; transports par pipe-lines. Education et divertissement ; éducation ; institutions d'enseignement ; édition de livres, revues ; abonnements à des journaux ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre ; distribution de journaux ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services d'artistes de spectacles, parcs d'attractions, studios de cinéma ou de télévision, cirques, culture physique, exploitation d'installations sportives, services d'imprésarios, jardins d'attractions ; publication de textes, livres, journaux, revues, périodiques ; services et centres de loisirs et de sport, montage de programmes radiophoniques et de télévision, music-hall, services d'orchestres, jeux radiophoniques et télévisés, représentations théâtrales, représentations de marionnettes, services de jeux et de divertissement par voie télématique ; organisation d'événements et de manifestations à but pédagogique ou culturel. Hôtellerie, restauration ; maisons de repos et de convalescence ; pouponnières ; accompagnement en société ; agences matrimoniales ; salons de beauté, de coiffure ; pompes funèbres, fours crématoires ; réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs, travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie ; prospection ; essais de matériaux ; travaux de laboratoires ; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs ; imprimerie ; programmation pour ordinateurs ; agence de logement (hôtels, pensions), approvisionnement, architecture, intendance d'hôtels et de restaurants, cafés-restaurants, cafétérias, cantines, location de chambres, décoration intérieure, direction d'hôtels et de restaurants ; organisation d'expositions, conférences, congrès ; services hôteliers, réservation d'hôtels et de restaurants, services de jardiniers paysagistes, restaurants libre-service, administration d'hôtels et de restaurants, maisons et centres de vacances, centres d'hébergement, restaurants à service rapide et permanent, restauration (repas), services de camps de vacances, services de traduction, bars (débits de boissons), discothèques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.