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Marques déposées par la société DISNEY ENTERPRISES
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"MICKMOUSE"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

"MICKMOUSE"
DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1405804
Date de dépôt :
28/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2027

Présentation de la marque "MICKMOUSE"

Déposée le 28 avril 1987 par la société DISNEY ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "MICKMOUSE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street, 91521 BURBANK, Californie - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV, Mme Gaspar Eléonore domicilié(e) 164 RUE du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque "MICKMOUSE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "MICKMOUSE" arrivera à expiration en date du 28 avril 2027.

DISNEY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : THE DISNEY CHANNEL , DONALD MAGAZINE , (Marque figurative) , LA BELLE AU BOIS DORMANT SLEEPING BEAUTY , DÉSIRS.RÊVES.MAGIE. , LA FERME SE REBELLE , AMI PUBLIC N 1 , LES ARISTOCHATS TOULOUSE BERLIOZ MARIE , ROUKY , DISNEY FAMILY


DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 500 South Buena Vista Street, 91521 BURBANK, Californie - États-Unis


SCP DTMV, Mme Gaspar Eléonore - 164 RUE du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2007 n°2332832 - Publication au BOPI 2007-01-29

Renouvellement sans limitation n°2089123 - Publication au BOPI 1997-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Inscription - Transmission de propriété n°36977 - Publication au BOPI

Inscription le 22 avril 1997 - Changement de dénomination n°236180 - Publication au BOPI 1997-04-22

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2017 n°2643504 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-15

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].