M DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware
Présentation de la marque M
Déposée le 10 avril 2001 par la société DISNEY ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.
Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street - 91521 CALIFORNIE - BURBANK - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M est expirée depuis le 10 avril 2021.
DISNEY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : THE DISNEY CHANNEL , DONALD MAGAZINE , (Marque figurative) , LA BELLE AU BOIS DORMANT SLEEPING BEAUTY , DÉSIRS.RÊVES.MAGIE. , LA FERME SE REBELLE , AMI PUBLIC N 1 , LES ARISTOCHATS TOULOUSE BERLIOZ MARIE , ROUKY , DISNEY FAMILY
DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 500 South Buena Vista Street - 91521 CALIFORNIE - BURBANK - France
SCP DTMV - 164, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11
Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2010 n°2455474 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-18
Inscription le 6 avril 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°546543 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06
Errata sur les renouvellements - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de toilette ; produits de maquillage. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs ; enregistrements audio et vidéo sur tous supports ; aimants décoratifs pour réfrigérateurs ; lunettes de vue et lunettes de soleil ; programmes d'ordinateurs (enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) ; disques compacts (audio et vidéo) ; disques optiques ; disques optiques compacts ; films (pellicules) impressionnés ; films cinématographiques ; dessins animés ; cassettes audio et vidéo pré-enregistrées ; disque vidéo digital ; disque vidéo digital informatique ; supports d'enregistrement audio et vidéo pour tout média ; périphériques d'ordinateurs ; économiseurs d'écran. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie ; instruments chronométriques ; montres et réveils ; portes-clés de fantaisie ; épinglettes ornementales (bijouterie). Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés ; serviettes et mouchoirs en papier ; filtres à café en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; publications, livres, photographies ; fournitures scolaires ; fournitures de bureau ; fournitures pour le dessin ; instruments d'écriture ; cahiers ; calendriers ; magazines ; livres d'éveil pour enfants, livres de coloriage ; stylos, crayons ; papier à lettres ; papier cadeaux, confettis, guirlandes en papier, déguisements en papier, masques ; affiches ; autocollant (articles de papeterie) ; jeux de carte ; linge de table en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) ; tickets. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles en cuir et en imitation du cuir non compris dans les autres classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de sport, sacs à provisions, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), colliers pour animaux, laisses. Meubles ; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art, de décoration ou d'ornement en ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; produits en plastique à savoir : sacs, sachets, films, feuilles ; sacs de couchage ; boîtes, caisses, en bois ou en matière plastique ; décorations pour gâteaux ; cintres pour vêtements ; rideaux ; pailles pour boire ; figurines (statuettes) ; statues ; porte-clés ; décorations pour porte-clés ; paillettes décoratives ; boîtes à bijoux non en métaux précieux ; boutons ; badges ornementaux. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; brosses à dents ; ustensiles en verre, récipients pour boire, sous-verres ; isolants amovibles pour cannettes de boissons et bouteilles ; lots pour déjeuner composés de panier-repas et de récipients isolants ; plateaux ; figurines (statuettes) en porcelaine, en verre ou en terre cuite ; bouteilles isolantes ; boîtes à casse-croûte ; vaisselle en carton ; santons et figurines miniatures destinés à servir de fèves. Tissus à usage textile ; couvertures de lit ou de table ; linge de lit, linge de table (en matières textiles), linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, serviettes de toilette (en matières textiles), rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles ; torchons de cuisine. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël ; jeux vidéo et jeux électroniques portatifs ; jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un ordinateur ou un récepteur de télévision ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un ordinateur ou un récepteur de télévision ; jeux sur ordinateurs ; peluches, poupées ; manèges forains ; masques de théâtre et de carnaval ; trotinettes. Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; conserves de fruits, en-cas à base de fruits, confitures, gelées, pommes de terre chips ; charcuterie. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; gomme à mâcher (chewing gum) ; préparations à base de farine ; sandwiches. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; spectacles théâtraux ; représentations de spectacles ; productions thérales ; services de parcs de loisirs, de parcs d'attraction et de parcs à thème ; services d'enseignement et de divertissement liés à des parcs à thèmes ou fournis à l'intérieur de parcs à thèmes ; production et location de programmes télévisés ou radiophoniques ; distribution de programmes télévisés ou radiophoniques dans les chaînes de télévision ou radio ; production et location de films cinématographiques ; distribution de films cinématographiques dans les salles de cinéma ; production et location d'enregistrements sonores et vidéo ; distribution d'enregistrements sonores et vidéo, notamment par voie de télévision, câble, satellite, de supports audio et vidéo, de cartouches, disques laser, disques informatiques et par voie électronique ; information en matière de divertissement et d'éducation ; production de reportages et de débats, de spectacles de divertissement et de programmes interactifs en vue de leur distribution par voie de télévision, câble, satellite, de supports audio et vidéo, de cartouches, disques laser, disques informatiques et par voie électronique ; informations sur Internet en matière d'éducation, de divertissement et de récréation ; services de jeux et de divertissement sur Internet ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; édition de livres, revues ; édition de publications électroniques ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films sur bande vidéo ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre ; forum de discussion ; organisation de débats et de discussions sur Internet ; réservation de places de spectacles ; studios de cinéma ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; music-hall ; services d'orchestres et de parades.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.