Marque renouvelée - Marque en vigueur

LILO AND STITCH
DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
99810412
Date de dépôt :
02/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/09/2029

Présentation de la marque LILO AND STITCH

Déposée le 2 septembre 1999 par la société DISNEY ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LILO AND STITCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street, 91521 BURBANK, Californie - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DTMV & ASSOCIES, Mme Gaspar Eléonore domicilié(e) 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque LILO AND STITCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LILO AND STITCH arrivera à expiration en date du 2 septembre 2029.

DISNEY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : THE DISNEY CHANNEL , DONALD MAGAZINE , (Marque figurative) , LA BELLE AU BOIS DORMANT SLEEPING BEAUTY , DÉSIRS.RÊVES.MAGIE. , LA FERME SE REBELLE , AMI PUBLIC N 1 , LES ARISTOCHATS TOULOUSE BERLIOZ MARIE , ROUKY , DISNEY FAMILY


DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 500 South Buena Vista Street, 91521 BURBANK, Californie - États-Unis


DTMV & ASSOCIES, Mme Gaspar Eléonore - 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Renouvellement sans limitation le 28 août 2009 n°2416725 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-28

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2019 n°2716833 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-05-29

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits de nettoyage et de toilette, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs ; supports d'enregistrement audio et vidéo pour tout média ; enregistrements audio et vidéo sur tous supports ; lunettes ; jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un ordinateur ou un récepteur de télévision ; films (pellicules) impressionnés ; équipement photographique, ampoules de flashes photographiques ; radios ; cassettes audio préenregistrées ; disques compacts ; logiciels informatiques ; jeux pour ordinateur ; aimants ; films ; disques vidéo laser ; disque vidéo digital ; disque vidéo digital informatique ; lunettes de soleil ; cassettes vidéo préenregistrées ; aimants décoratifs pour réfrigérateurs ; films cinématographiques. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie ; instruments chronométriques ; montres ; porte-clés de fantaisie ; épinglettes ornementales (bijouterie). Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; produits de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnage ; imprimés ; livres ; journaux ; publications ; périodiques ; manuels ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches culottes en papier et en cellullose (à l'exception de celles pour incontinents) ; peintures (tableaux) et gravures ; papier d'emballage ; sacs (enveloppes, pochettes) d'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; classeurs (articles de bureau), livres d'éveil pour enfants, livres de coloriage, livres de contes ; fournitures scolaires ; stylos, crayons ; cartes ; trousses à stylos et à crayons, calendriers, papier à lettres ; papier cadeau, feutres, confettis, décors de théâtre, nappes en papier, papier lumineux, guirlandes en papier, déguisements en papier, masques ; affiches ; tampons encreurs, autocollants (articles de papeterie) ; jeux de carte ; pâte à modeler. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; produits en cuir à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à outils (vides), sacs à dos, sacs à provision, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir ; sacs de voyage, sacs de sport, cabas, sacs à dos, portefeuilles, sacs à main, bagages, sacs d'écoliers, sacs fourre-tout ; articles de maroquinerie en cuir et en imitation du cuir. Meubles ; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art ou d'ornement en plastique ; produits en plastique à savoir : sacs, sachets, films, feuilles ; animaux empaillés ; sacs de couchage ; boîtes, caisses en bois, ou en matière plastique ; décorations pour gâteaux ; cintres pour vêtements ; rideaux ; pailles pour boire ; figurines ; statues ; porte-clés ; décorations pour porte-clés ; paillettes décoratives ; boîtes à bijoux non en métaux précieux ; boutons ; badges ornementaux. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; brosses à dent ; ustensiles en verre ; articles de ménage ; verre et faïence ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; récipients à boire ; bouteilles isolantes ; isolants amovibles pour cannettes de boissons et bouteilles ; récipients calorifuges ; boîtes à casse-croute ; dessous de verres, dessous de carafes (non en papier et autre que linge de table), dessous de plat (ustensiles de tables) ; plateaux à usage domestique ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle). Tissus à usage textile ; couvertures de lit ou de table ; étoffes ; produits textiles, à savoir : linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes éponge, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ; couvre-lits ; nappes ; tissus pour la lingerie ; draps de bain, draps, taies d'oreillers, taies d'oreillers à volant, couettes, torchons de cuisine. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons ; badges ornementaux ; crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de noël ; peluches ; poupées et accessoires ; jeux de société ; puzzles ; ballons gonflables ; jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un ordinateur ou avec un récepteur de télévision ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un ordinateur ou un récepteur de télévision ; jeux vidéo, jeux sur ordinateur ; jeux électroniques portatifs. Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; viandes et aliments préparés ; conserves de fruits ; plats préparés à base de fruits ; chips (pomme de terre). Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; aliments de base ; chewing gum ; bonbons ; biscuits. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations sur Internet en matière d'éducation, de divertissement et de récréation ; divertissement sur Internet ; exploitation de sites Internet ; organisation de concours.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.