Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES INDESTRUCTIBLES
DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
3242356
Date de dépôt :
21/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2023
LES INDESTRUCTIBLES de DISNEY ENTERPRISES

Présentation de la marque LES INDESTRUCTIBLES

Déposée le 21 août 2003 par la société DISNEY ENTERPRISES et la société DISNEY ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES INDESTRUCTIBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Les déposants sont la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street, 91521 BURBANK, Californie - États-Unis et la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street, 91521 BURBANK, Californie - États-Unis.

La marque LES INDESTRUCTIBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES INDESTRUCTIBLES est expirée depuis le 21 août 2023.

DISNEY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : THE DISNEY CHANNEL , DONALD MAGAZINE , (Marque figurative) , LA BELLE AU BOIS DORMANT SLEEPING BEAUTY , DÉSIRS.RÊVES.MAGIE. , LA FERME SE REBELLE , AMI PUBLIC N 1 , LES ARISTOCHATS TOULOUSE BERLIOZ MARIE , ROUKY , DISNEY FAMILY


DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 500 South Buena Vista Street, 91521 BURBANK, Californie - États-Unis

DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 500 South Buena Vista Street, 91521 BURBANK, Californie - États-Unis



Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Renouvellement avec limitation le 4 avril 2013 n°2526422 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-04-04

Renouvellement avec limitation le 29 août 2013 n°2538102 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-08-29