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Marques déposées par la société DISNEY ENTERPRISES
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LA RATATOUILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RATATOUILLE
DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
3806043
Date de dépôt :
14/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2021
LA RATATOUILLE de DISNEY ENTERPRISES

Présentation de la marque LA RATATOUILLE

Déposée le 14 février 2011 par la société DISNEY ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA RATATOUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street - CALIFORNIE 91521 - Burbank - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque LA RATATOUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RATATOUILLE est expirée depuis le 14 février 2021.

DISNEY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : THE DISNEY CHANNEL , DONALD MAGAZINE , (Marque figurative) , LA BELLE AU BOIS DORMANT SLEEPING BEAUTY , DÉSIRS.RÊVES.MAGIE. , LA FERME SE REBELLE , AMI PUBLIC N 1 , LES ARISTOCHATS TOULOUSE BERLIOZ MARIE , ROUKY , DISNEY FAMILY


DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 500 South Buena Vista Street - CALIFORNIE 91521 - Burbank - États-Unis


SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; hôtellerie ; réservation de chambres d'hôtel ; cafés-restaurants, caféterias, cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels et de restaurants ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; maisons et centres de vacances ; bars (débits de boissons) ; centres d'hébergement ; location de chambres ; bistrots ; salons de thé.