Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA FERME SE REBELLE
DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
3266744
Date de dépôt :
09/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2024
LA FERME SE REBELLE de DISNEY ENTERPRISES

Présentation de la marque LA FERME SE REBELLE

Déposée le 9 janvier 2004 par la société DISNEY ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FERME SE REBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street, 91521 BURBANK, Californie - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque LA FERME SE REBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FERME SE REBELLE arrivera à expiration en date du 9 janvier 2024.

DISNEY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : THE DISNEY CHANNEL , DONALD MAGAZINE , (Marque figurative) , LA BELLE AU BOIS DORMANT SLEEPING BEAUTY , DÉSIRS.RÊVES.MAGIE. , AMI PUBLIC N 1 , LES ARISTOCHATS TOULOUSE BERLIOZ MARIE , ROUKY , DISNEY FAMILY , AUTOPIA


DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 500 South Buena Vista Street, 91521 BURBANK, Californie - États-Unis


SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Inscription le 28 juin 2005 - retrait partiel n°414416 - Publication au BOPI 2005-06-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Renouvellement avec limitation le 23 décembre 2013 n°2546812 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-23

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; extincteurs ; programmes d'ordinateurs (enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) ; disques audio et vidéo ; disques compacts (audio vidéo) ; disques optiques ; disques optiques compacts ; films (pellicules) impressionnés ; films cinématographiques ; dessins animés ; cassettes audio et vidéo ; disque vidéo digital ; disque vidéo digital informatique ; jeux et jouets électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou un ordinateur ; supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, de textes, de dessins, d'images fixes ou animées ou de vidéos ; lunettes de vue et de soleil ; aimants décoratifs pour réfrigérateurs. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés ; serviettes et mouchoirs en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; publications, livres, photographies ; fournitures scolaires ; fournitures de bureau ; fournitures pour le dessin ; instruments d'écriture ; cahiers ; calendriers ; magazines ; livres d'éveil pour enfants, livres de coloriage ; stylos, crayons ; papier à lettres ; papier cadeaux, confettis, guirlandes en papier, déguisements et masques de déguisement en papier ; affiches ; autocollant (articles de papeterie) ; jeux de cartes ; linge de table en papier ; couche-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) ; tickets (billets) ; cartes postales et cartes de voeux ; guides ; catalogues. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations sur Internet en matière d'éducation, de divertissement et de récréation ; informations en matière de parcs d'attraction, de studios de cinéma et de divertissement ; services de jeux et de divertissement sur Internet ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; édition de livres, journaux, revues et périodiques ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; spectacles de sons et lumières ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films, production de films sur bandes vidéo, production de films d'animation, production de spectacles ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre ; services d'artistes de spectacles, parcs d'attractions, jardins d'attractions, studios de cinéma ou de télévision, cirques, exploitation de jardins zoologiques, exploitation d'installations sportives ; exploitation de salles de jeux ; exploitation de salles de cinéma ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; publication de textes (autres que textes publicitaires), livres, journaux, revues, périodiques ; services et centres de loisirs et de sport ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, music-hall ; services d'orchestres et de parades ; jeux radiophoniques et télévisés, représentations théâtrales, représentations de marionnettes ; services de jeux et de divertissement par voie télématique ; organisation d'évènements et de manifestations à but pédagogique ou culturel ; organisation et conduite de colloques ; services de discothèques ; services de musées (présentation, expositions) ; réservation de places de spectacles ; services de studios d'enregistrement ; exploitation de manèges et de services forains ; édition de films et de vidéos ; production et édition de programmes multimédia interactifs ou non, aux fins de divertissement ou d'éducation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.