Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CHAINE DE L'ANGLAIS
DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
3934744
Date de dépôt :
17/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2022
LA CHAINE DE L\'ANGLAIS de DISNEY ENTERPRISES

Présentation de la marque LA CHAINE DE L'ANGLAIS

Déposée le 17 juillet 2012 par la société DISNEY ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHAINE DE L'ANGLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street, BURBANK, CA 91521 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque LA CHAINE DE L'ANGLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAINE DE L'ANGLAIS arrivera à expiration en date du 17 juillet 2022.

DISNEY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : THE DISNEY CHANNEL , DONALD MAGAZINE , (Marque figurative) , LA BELLE AU BOIS DORMANT SLEEPING BEAUTY , GRAND-MERE DONALD , TOUCHSTONE , PICSOU , LE DISNEY CLUB , EURO DISNEYLAND , WALT DISNEY PRESENTE AU ROYAUME DES CONTRAIRES


DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 500 South Buena Vista Street, BURBANK, CA 91521 - États-Unis


SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments pour le stockage, le cryptage, le décryptage du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes ; organisateurs personnels (PDA) ; appareils et instruments de télévision interactive ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; enregistrements musicaux ; enregistrements vidéo ; disques compacts ; interfaces (informatique) ; cartouches audio et vidéo cassettes audio et vidéo ; disques laser vidéo ; disques vidéonumériques (DVD) ; disques numériques polyvalents (DVD) ; Cédéroms ; films cinématographiques ; lunettes et lunettes de soleil et leurs étuis ; logiciels de divertissement et d'éducation ; logiciels informatiques ; divertissements audio et vidéo téléchargeables et publications téléchargeables ; programmes de jeux vidéo et/ou de jeux informatiques ; jumelles ; chaînes de lunettes ; disquettes ; casques à écouteurs ; tubes lumineux pour la publicité ; tapis de souris ; accessoires de téléphones mobiles à savoir : coques, housses et étuis pour téléphones mobiles ; talkies-walkies ; cartouches de jeux d'ordinateurs ; disques de jeux informatiques ; téléphones ; aimants décoratifs.

Publicité ; courtage de contacts commerciaux, également sur l'Internet ; diffusion de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; régie publicitaire ; abonnements à des publications ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; gestion commerciale d'hôtels, de parcs à thème et de parcs d'attractions ; organisation d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; rapports, recherches et études de marché ; relations publiques ; services de vente au détail de marchandises générales, à savoir appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, appareils et instruments pour le stockage, le cryptage, le décryptage du son ou des images, appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, organisateurs personnels (PDA), appareils et instruments de télévision interactive, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, enregistrements musicaux, enregistrements vidéo, disques compacts, interfaces (informatique), cartouches audio et vidéo cassettes audio et vidéo, disques laser vidéo, disques vidéonumériques (DVD), disques numériques polyvalents (DVD), Cédéroms, films cinématographiques, lunettes et lunettes de soleil et leurs étuis, logiciels de divertissement et d'éducation, logiciels informatiques, divertissements audio et vidéo téléchargeables et publications téléchargeables, programmes de jeux vidéo et/ou de jeux informatiques, jumelles, chaînes de lunettes, disquettes, casques à écouteurs, tubes lumineux pour la publicité, tapis de souris, accessoires de téléphones mobiles à savoir : coques, housses et étuis pour téléphones mobiles, talkies-walkies, cartouches de jeux d'ordinateurs, disques de jeux informatiques, téléphones, aimants décoratifs, articles de papeterie, produits de imprimerie, livres, magazines, vêtements, jeux, jouets via des magasins de vente au détail, la télévision, l'Internet, par commande, par correspondance ou par tout autre moyen ; services d'information et de conseils dans tous les domaines précités ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; assistance et gestion en matière commerciale ; maintenance et mise à jour de bases de données informatiques ; organisation et fourniture d'activités et d'articles promotionnels et de cadeaux par un système de points de fidélité ou d'autres services promotionnels, à savoir : organisation d'opérations professionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels, à des programmes audio, radio, à des journaux ; services d'abonnement à des vidéogrammes, à des enregistrements phonographiques, à tous supports audio et audiovisuels ; services d'abonnement à une chaîne de télévision ; publicité en ligne sur un réseau informatique.

Télécommunication ; diffusion, transmission et distribution (diffusion, transmission) de programmes, films, images, musique, jeux, extraits et textes via tout moyen technologique vers des postes de télévision, des ordinateurs personnels et des enregistreurs, des récepteurs sans fil, des téléphones et des téléphones portables, des écrans publics et tout autre dispositif ou installation capable de recevoir ces contenus, tous les services précités dans le domaine de l'éducation et du divertissement ; livraison (transmission, diffusion) de programmes, films, images, musique, jeux, extraits, textes et enregistrements via et vers tous types de supports, y compris, entre autres, la télévision, la télévision par câble et par satellite, Internet, téléphone ; services d'information et de conseil concernant tous les services précités ; services de transmission de bulletins d'informations électroniques ; fourniture d'accès en ligne à des tableaux d'affichage électroniques, des forums et des groupes de discussion pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs faisant soit partie d'un réseau social d'amis du grand public, dans le domaine du divertissement.

Education, formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production, présentation, performance (à savoir représentation et interprétation), location de programmes, films, images, musique, jeux, extraits, textes et enregistrements via et vers tous types de supports, y compris, entre autres, la télévision, la télévision par câble et par satellite, Internet, téléphone ; représentations théâtrales et en direct ; services de parcs à thèmes, de parcs d'attractions et de parcs d'agrément ; services de jeux d'arcade ; organisation de compétitions sportives et de spectacles ; services de bibliothèque itinérante ; services de camps (stages) de perfectionnement sportif et de vacances ; mise à disposition de salles et infrastructures de cinéma ; services de clubs de divertissement et d'éducation ; services de discothèques ; informations sur les divertissements ; organisation d'expositions éducatives et culturelles ; services de divertissement informatique et en ligne ; services de clubs de livres et de bibliothèques ; organisation et présentation de manifestations et représentations de musique, de danse et de théâtre ; production et fourniture (production) de programmes de divertissements destinés à être diffusés par tous moyens, et notamment par télévision et Internet ; services d'informations et de conseils dans les domaines précités ; émissions de télévision ; studios de cinéma ; montage de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédias, de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non et/ou de sonneries, à usage interactif ou non ; réservation de places pour le spectacle ; services de reporters ; services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau de communication).