DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware
Numéro de dépôt :
3457398
Date de dépôt :
18/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2026
Présentation de la marque KINGDOM COUTURE
Déposée le 18 octobre 2006 par la société DISNEY ENTERPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KINGDOM COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-47 du 24 novembre 2006.
Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street, 91521 BURBANK, Californie - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV, Mme Gaspar Eléonore domicilié(e) 164 RUE du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque KINGDOM COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3457398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 500 South Buena Vista Street, 91521 BURBANK, Californie - États-Unis
SCP DTMV, Mme Gaspar Eléonore - 164 RUE du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12
Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2016 n°2626956 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-01
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie ; instruments chronométriques ; montres et réveils ; bracelets de montre ; portes-clés de fantaisie ; épinglettes ornementales (bijouterie) ; pinces à cravate ; boucles de ceinture en métaux précieux (pour l'habillement) ; bijoux de fantaisie ; boîtes à bijoux en métaux précieux ; portes-clés en métaux précieux ; coupe-papiers en métaux précieux ; bustes en métaux précieux ; chandeliers en métaux précieux ; breloques ; pièces de monnaie non monétaires.
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; carnets d'adresses ; bloc-notes ; décalcomanies ; agendas ; journaux intimes ; publications, livres, photographies ; fournitures de peinture ; boîtes de peintures et pinceaux ; fournitures scolaires ; fournitures de bureau ; fournitures pour le dessin ; instruments d'écriture ; cahiers ; calendriers ; magazines ; livres d'éveil pour enfants, livres de coloriage ; bandes dessinées ; pochettes pour conserver les bons de réduction ; stylos, crayons ; craies ; papier à lettres ; papier cadeaux ; confettis ; guirlandes en papier ; déguisements et masques de déguisement en papier ; articles de fête en papier ; chapeaux de fête en papier ; décorations en papier pour gâteaux ; décorations de fête en papier ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; pâte à modeler ; linge de table en papier ; serviettes de table et mouchoirs en papier ; centres de table décoratifs en papier ; sets de table en papier ; nappes en papier ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) ; tickets (billets) ; cartes postales et cartes de voeux ; guides ; catalogues.
Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir et en imitation du cuir ; étuis pour les clefs (maroquinerie), porte documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main ; cartables et serviettes d'écoliers ; sacs à dos ; sacs de voyage ; sacs de sports autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; sacs pour les repas ; sacs de change pour bébé.
Meubles ; glaces (miroirs), cadres (encadrements) (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire, plâtre, succédanés de ces matières ou en matières plastiques ; décorations pour aliments et pour emballages cadeau ; appliques murales décoratives (ameublement) ; mobiles (objets pour le décoration) ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; figurines (statuettes) et bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coussins ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; éventails ; mobiles (objets pour la décoration) ; plateaux de tables ; pailles pour boire ; porte-chapeaux ; portemanteaux ; porte-parapluies ; porte-revues ; vannerie.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; brosses à dents ; brosses à cheveux ; ustensiles en verre ; récipients pour boire ; sous-verres ; isolants amovibles pour cannettes de boissons et bouteilles ; lots pour déjeuner composés de panier-repas et de récipients isolants ; plateaux ; tire-bouchons ; corbeilles à papier ; figurines (statuettes) en porcelaine, en verre ou en terre cuite ; pots de fleurs ; bouteilles isolantes ; boîtes à casse-croûte ; vaisselle en carton ; santons et figurines miniatures destinés à servir de fèves ; abris pour oiseaux.
Tissus à usage textile ; couvertures de lit ou de table ; linge de lit ; linge de table (en matières textiles) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, serviettes de toilette (en matières textiles) ; drapeaux en tissu ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; torchons de cuisine.
Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements et chapeaux de déguisement ; tenues de jogging et de sport ; ceintures (habillement) ; cravates ; écharpes ; gants (habillement) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; chaussettes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; bavoirs.
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