Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACK-JACK
DISNEY ENTERPRISES, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
3286489
Date de dépôt :
19/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2014
JACK-JACK de DISNEY ENTERPRISES

Présentation de la marque JACK-JACK

Déposée le 19 avril 2004 par la société DISNEY ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JACK-JACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street Burbank,ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque JACK-JACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACK-JACK est expirée depuis le 19 avril 2014.

DISNEY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : THE DISNEY CHANNEL , DONALD MAGAZINE , (Marque figurative) , LA BELLE AU BOIS DORMANT SLEEPING BEAUTY , DÉSIRS.RÊVES.MAGIE. , LA FERME SE REBELLE , AMI PUBLIC N 1 , LES ARISTOCHATS TOULOUSE BERLIOZ MARIE , ROUKY , DISNEY FAMILY


DISNEY ENTERPRISES, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 500 South Buena Vista Street Burbank,ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Papier et articles en papier, à savoir : couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; boîtes en papier ; carton et articles en carton, à savoir : cartonnages ; tubes en carton ; cartons à chapeaux (boîtes) ; patrons pour la couture ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; serviettes et mouchoirs en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; publications ; livres ; photographies ; fournitures scolaires ; fournitures de bureau ; fournitures pour le dessin ; instruments d'écriture ; cahiers ; calendriers ; magazines ; livres d'éveil pour enfants, livres de coloriage ; stylos, crayons ; papier à lettres ; papier cadeaux, guirlandes en papier ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; linge de table en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) ; tickets (billets) ; cartes postales ; cartes de voeux ; guides ; catalogues.