Déposée le 19 septembre 2000 par DISNEY ENTERPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GO.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-43 du 27 octobre 2000.
Le déposant est DISNEY ENTERPRISES, INC, domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware, 500 South Buena Vista Street, Burbank, Californie 91521, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV - France.
La marque GO.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISNEY ENTERPRISES, INC - Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware, 500 South Buena Vista Street, Burbank, Californie 91521, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
SCP DTMV - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs ; enregistrements audio et vidéo sur tous supports ; aimants décoratifs pour réfrigérateurs ; lunettes de vue et lunettes de soleil ; programmes d'ordinateurs (enregistrés) ; logiciels informatiques (programmes enregistrés) ; disques audio et vidéo ; disques compacts (audio et vidéo) ; disques optiques ; disques optiques compacts ; films (pellicules) impressionnés ; films cinématographiques ; dessins animés ; cassettes audio et vidéo ; Disque Vidéo Digital ; Disque Vidéo Digital informatique ; supports d'enregistrement audio et vidéo pour tout média. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, articles en carton, à savoir : essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, filtres à café en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, publications, livres, photographies ; fournitures scolaires et fournitures de bureau ; cahiers ; calendriers ; magazines ; livres d'éveil pour enfants, livres de coloriage, livres de contes ; stylos, crayons ; papier à lettres ; papier cadeaux, confettis ; affiches ; autocollant (articles de papeterie) ; jeux de carte ; linge de table en papier. Publicité et mercatique, notamment sur le réseau Internet ; diffusion d'annonces publicitaires, notamment par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique et sur le réseau Internet ; location d'espaces publicitaires, notamment par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique et sur le réseau Internet ; promotion de biens et de services pour le compte de tiers par le placement de messages et affiches publicitaires sur un site électronique accessible via des réseaux informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau ; conseils, informations et renseignements d'affaire ; régie publicitaire notamment sur le réseau Internet ; organisation d'expositions et d'évènements à buts commerciaux ou de publicité ; services de promotion des ventes en ligne, notamment mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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