Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GENIE
DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
93461862
Date de dépôt :
30/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2023

Présentation de la marque GENIE

Déposée le 30 mars 1993 par la société DISNEY ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street, 91521 BURBANK, Californie - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque GENIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GENIE est expirée depuis le 30 mars 2023.

DISNEY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : THE DISNEY CHANNEL , DONALD MAGAZINE , (Marque figurative) , LA BELLE AU BOIS DORMANT SLEEPING BEAUTY , DÉSIRS.RÊVES.MAGIE. , LA FERME SE REBELLE , AMI PUBLIC N 1 , LES ARISTOCHATS TOULOUSE BERLIOZ MARIE , ROUKY , DISNEY FAMILY


DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 500 South Buena Vista Street, 91521 BURBANK, Californie - États-Unis


SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2003 n°2236356 - Publication au BOPI 2003-02-12

Inscription le 22 avril 1997 - Changement de dénomination n°236180 - Publication au BOPI 1997-04-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Renouvellement avec limitation le 11 janvier 2013 n°2518458 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-01-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; bandes vidéo, bandes magnétiques, disques notamment disques compacts et audio vidéo, dessins animés, films notamment pellicules impressionnées et films pour l'enregistrement des sons, diapositives, appareils de projection, écrans de projection, télévisions, tourne-disques. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage, matériels pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; imprimés, livres, collection de livres ; manuels, journaux, périodiques, magazines, publications, prospectus ; représentations graphiques. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbre de Noël ; manèges ; cartes à jouer ; jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].