Marque renouvelée - Marque en vigueur

ENSEMBLE ON CHANGE TOUT
DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
3764505
Date de dépôt :
07/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2030
ENSEMBLE ON CHANGE TOUT de DISNEY ENTERPRISES

Présentation de la marque ENSEMBLE ON CHANGE TOUT

Déposée le 7 septembre 2010 par la société DISNEY ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENSEMBLE ON CHANGE TOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street, 91521 Burbank, Californie - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE & ASSOCIES, Société d'exercice libéral à responsabilité limitée, Mme GASPAR Eléonore domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris - France.

La marque ENSEMBLE ON CHANGE TOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENSEMBLE ON CHANGE TOUT arrivera à expiration en date du 7 septembre 2030.

DISNEY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : THE DISNEY CHANNEL , DONALD MAGAZINE , (Marque figurative) , LA BELLE AU BOIS DORMANT SLEEPING BEAUTY , DÉSIRS.RÊVES.MAGIE. , LA FERME SE REBELLE , AMI PUBLIC N 1 , LES ARISTOCHATS TOULOUSE BERLIOZ MARIE , ROUKY , DISNEY FAMILY


DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 500 South Buena Vista Street, 91521 Burbank, Californie - États-Unis


DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE & ASSOCIES, Société d'exercice libéral à responsabilité limitée, Mme GASPAR Eléonore - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2020 n°2750929 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-12

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électriques (à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; extincteurs ; supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, de textes, de dessins, d'images fixes ou animées ou de vidéos ; lecteurs de supports d'enregistrement et notamment lecteurs de cassettes audio et vidéo, de compact disc, de CD-ROM (intégrés à un ordinateur), de DVD, de disquettes pour ordinateur ainsi que lecteurs MP3 ; baladeurs ; cassettes audio ; disques audio ; enceintes audio ; cassettes vidéo ; casques à écouteurs ; microphones ; cartouches de jeux vidéos ; CD-ROM ; graveurs de CD-ROM (intégrés à un ordinateur) ; disques compacts ; DVD ; appareils DVD ; disques numériques polyvalents ; vidéodisques numériques ; programmes de jeux informatiques ; cartouches et disques de jeux informatiques ; logiciels informatiques, ordinateurs ; matériel informatique, à savoir : claviers d'ordinateurs, écrans d'ordinateurs, souris pour ordinateurs, tapis de souris ; imprimantes ; caméras vidéos ; appareils photographiques ; téléphones ; téléphones portables ; coques de téléphone portable, chargeurs de téléphone ; oreillettes de téléphone portable ; kits main libre de téléphone portable ; housses pour téléphones portables ; façades pour téléphones portables ; agendas électroniques ; radios ; postes de télévision ; talkies-walkies ; lunettes ; lunettes de soleil ; étuis à lunettes ; jumelles ; aimants décoratifs ; appareils de karaoké ; films cinématographiques ; dessins animés ; tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones ; fichiers de musique ou de vidéo téléchargeables.

Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements et chapeaux de déguisement ; tenues de jogging et de sport ; ceintures (habillement) ; cravates ; écharpes ; gants (habillement) ; bandeaux pour la tête ou les poignets (habillement) ; chaussettes ; foulards ; sous-vêtements ; maillots de bain ; bavoirs non en papier ; vêtements de nuit.

Publicité ; courtage de contacts commerciaux, également sur l'Internet ; diffusion de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; régie publicitaire ; organisation d'abonnements à des publications ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; gestion commerciale d'hôtels, de parcs à thème et de parcs d'attractions ; organisation d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; recherches et études de marché ; relations publiques ; services de vente au détail de marchandises générales (à savoir, appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électriques (à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; extincteurs ; supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, de textes, de dessins, d'images fixes ou animées ou de vidéos ; lecteurs de supports d'enregistrement et notamment lecteurs de cassettes audio et vidéo, de compact disc, de CD-ROM (intégrés à un ordinateur), de DVD, de disquettes pour ordinateur ainsi que lecteurs MP3 ; baladeurs ; cassettes audio ; disques audio ; enceintes audio ; cassettes vidéo ; casques à écouteurs ; microphones ; cartouches de jeux vidéos ; CD-ROM ; graveurs de CD-ROM (intégrés à un ordinateur) ; disques compacts ; DVD ; appareils DVD ; disques numériques polyvalents ; vidéodisques numériques ; programmes de jeux informatiques ; cartouches et disques de jeux informatiques ; logiciels informatiques, ordinateurs ; matériel informatique, à savoir : claviers d'ordinateurs, écrans d'ordinateurs, souris pour ordinateurs, tapis de souris ; imprimantes ; caméras vidéos ; appareils photographiques ; téléphones ; téléphones portables ; coques de téléphone portable, chargeurs de téléphone, oreillettes de téléphone portable, kits main libre de téléphone portable, housses pour téléphones portables, façades pour téléphones portables ; agendas électroniques ; radios ; postes de télévision ; talkies-walkies ; lunettes ; lunettes de soleil ; étuis à lunettes ; jumelles ; aimants décoratifs ; appareils de karaokés ; films cinématographiques ; dessins animés ; tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones ; fichiers de musique ou de vidéo téléchargeables. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements et chapeaux de déguisement ; tenues de jogging et de sport ; ceintures (habillement) ; cravates ; écharpes ; gants (habillement) ; bandeaux pour la tête ou les poignets (habillement) ; chaussettes ; foulards ; sous-vêtements ; maillots de bain ; bavoirs non en papier ; vêtements de nuit) ; services de vente au détail de marchandises générales via des magasins de vente au détail, la télévision, Internet, par commande, par correspondance ou par tout autre moyen (à savoir : appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électriques (à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; extincteurs ; supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, de textes, de dessins, d'images fixes ou animées ou de vidéos ; lecteurs de supports d'enregistrement et notamment lecteurs de cassettes audio et vidéo, de compact disc, de CD-ROM (intégrés à un ordinateur), de DVD, de disquettes pour ordinateur ainsi que lecteurs MP3 ; baladeurs ; cassettes audio ; disques audio ; enceintes audio ; cassettes vidéo ; casques à écouteurs ; microphones ; cartouches de jeux vidéos ; CD-ROM ; graveurs de CD-ROM (intégrés à un ordinateur) ; disques compacts ; DVD ; appareils DVD ; disques numériques polyvalents ; vidéodisques numériques ; programmes de jeux informatiques ; cartouches et disques de jeux informatiques ; logiciels informatiques, ordinateurs ; matériel informatique, à savoir : claviers d'ordinateurs, écrans d'ordinateurs, souris pour ordinateurs, tapis de souris ; imprimantes ; caméras vidéos ; appareils photographiques ; téléphones ; téléphones portables ; coques de téléphone portable, chargeurs de téléphone ; oreillettes de téléphone portable ; kits main libre de téléphone portable ; housses pour téléphones portables ; façades pour téléphones portables ; agendas électroniques ; radios ; postes de télévision ; talkies-walkies ; lunettes ; lunettes de soleil ; étuis à lunettes ; jumelles ; aimants décoratifs ; appareils de karaoké ; films cinématographiques ; dessins animés ; tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones ; fichiers de musique ou de vidéo téléchargeables. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements et chapeaux de déguisement ; tenues de jogging et de sport ; ceintures (habillement) ; cravates ; écharpes ; gants (habillement) ; bandeaux pour la tête ou les poignets (habillement) ; chaussettes ; foulards ; sous-vêtements ; maillots de bain ; bavoirs non en papier ; vêtements de nuit) ; services d'information et de conseils dans les domaines de la publicité, du courtage de contacts commerciaux, de la diffusion de matériel publicitaire, de la location d'espaces publicitaires, de la régie publicitaire, de l'organisation d'abonnements à des publications, de l'organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, de la gestion commerciale d'hôtels, de parcs à thème et de parcs d'attraction, de l'organisation d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires, des recherches et études de marché, des relations publiques ; production de films publicitaires ; mise à disposition d'un savoir faire commercial, à savoir : conseil en organisation et direction des affaires.

Télécommunication ; diffusion, transmission et distribution de programmes, films, images, musique, jeux, extraits et textes via tout moyen technologique vers des postes de télévision, des ordinateurs personnels et des enregistreurs, des récepteurs sans fil, des téléphones et des téléphones portables, des écrans publics et tout autre dispositif ou installation capable de recevoir ces contenus, tous les services précités dans le domaine de l'éducation et du divertissement ; livraison (transmission, diffusion) de programmes, fims, images, musique, jeux, extraits, textes et enregistrements via et vers tous types de supports, y compris, entre autres, la télévision, la télévision par câble et par satellite, Internet, téléphone ; services d'information et de conseil concernant tous les services précités ; fourniture (transmission) de divertissement, de nouvelles et d'informations au moyen de réseaux de communication et de réseaux informatiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; information sur Internet en matière d'éducation, de divertissement et de récréation ; information en matière de parcs d'attraction, de parcs à thème, de cinéma, de télévision, de studio de cinéma et de divertissement ; services de jeux et de divertissement par tout moyen et notamment par voie télématique ; services de jeux et de divertissement sur Internet ; jeux radiophoniques et télévisés ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeu et/ou de loteries ; organisation et conduite de colloques ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), livres, journaux, revues, périodiques et magazines ; prêts de livres ; micro-édition ; studios de cinéma ou de télévision ; services de studio d'enregistrement ; production, édition, exploitation (à savoir : représentation et reproduction) et location de films télévisés, de films cinématographiques, de films sur bande vidéo, de films d'animation, de séries télévisées ou de tout programme audiovisuel ou musical ; production, exploitation (à savoir : représentation et reproduction), montage et location de programmes radiophoniques et de télévision ; production, exploitation (à savoir : représentation et reproduction) et location de phonogrammes et vidéogrammes ; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théatre ; production de spectacles de divertissement et de programme interactifs en vue de leur distribution par tous supports et tous médias et notamment par voie de télévision, câble, satellite, de supports audio et vidéo, de cartouches, disques laser, disques informatiques et par voie électronique ; production de divertissement ; services de divertissement ; jardins d'attractions ; services de parcs à thème et d'attractions ; exploitation de centres de loisirs ; exploitation de manèges et de services forains (divertissement) ; exploitation d'installations sportives, exploitation de salles de jeux, exploitation de salles de cinéma ; services d'enseignement et de divertissement liés à des parcs à thème ou fournis à l'intérieur des parcs à thème ; services d'orchestres et de parades (divertissement) ; services de discothéque ; services de musées (présentation, expositions) ; organisation d'événements et de manifestations à but pédagogique ou culturel ; organisation, production et représentation de spectacles, et notamment de spectacles de sons et lumières, de spectacles théâtraux, de marionnettes, de musique et de danse ; réservation de places de spectacle ; services d'artistes du spectacle ; services d'imprésarios (organisation de spectacles) ; rédaction de reportages ; services de reporters ; rédaction de scénari ; production d'émissions télévisées ; studios de télévision ; production de programmes télévisés.