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Marques déposées par la société DISNEY ENTERPRISES
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ELIZABETH SWANN
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELIZABETH SWANN
DISNEY ENTERPRISES, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
3411837
Date de dépôt :
22/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2016
ELIZABETH SWANN de DISNEY ENTERPRISES

Présentation de la marque ELIZABETH SWANN

Déposée le 22 février 2006 par la société DISNEY ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELIZABETH SWANN »

Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street Burbank,ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIZABETH SWANN est expirée depuis le 22 février 2016.

DISNEY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : THE DISNEY CHANNEL , DONALD MAGAZINE , (Marque figurative) , LA BELLE AU BOIS DORMANT SLEEPING BEAUTY , DÉSIRS.RÊVES.MAGIE. , LA FERME SE REBELLE , AMI PUBLIC N 1 , LES ARISTOCHATS TOULOUSE BERLIOZ MARIE , ROUKY , DISNEY FAMILY


DISNEY ENTERPRISES, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 500 South Buena Vista Street Burbank,ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; peluches ; poupées ; manèges forains ; masques de théâtre, de carnaval et de déguisement.