Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISNEY LES FEES
DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
3748838
Date de dépôt :
24/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2020
DISNEY LES FEES de DISNEY ENTERPRISES

Présentation de la marque DISNEY LES FEES

Déposée le 24 juin 2010 par la société DISNEY ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISNEY LES FEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street - CALIFORNIE 91521 - Burbank - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque DISNEY LES FEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISNEY LES FEES est expirée depuis le 24 juin 2020.

DISNEY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : THE DISNEY CHANNEL , DONALD MAGAZINE , (Marque figurative) , LA BELLE AU BOIS DORMANT SLEEPING BEAUTY , DÉSIRS.RÊVES.MAGIE. , LA FERME SE REBELLE , AMI PUBLIC N 1 , LES ARISTOCHATS TOULOUSE BERLIOZ MARIE , ROUKY , DISNEY FAMILY


DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 500 South Buena Vista Street - CALIFORNIE 91521 - Burbank - États-Unis


SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; extincteurs ; supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, de textes, de dessins, d'images fixes ou animées ou de videos ; lecteurs de supports d'enregistrement et notamment lecteurs de cassettes audio et vidéo, de compact disc, de CD-Rom (intégrés à un ordinateur), de DVD, de disquettes pour ordinateur ainsi que lecteurs MP3 ; baladeurs ; cassettes audio ; disques audio ; enceintes audio ; cassettes vidéo ; casques à écouteurs ; microphones ; cartouches de jeux vidéos ; CD-Rom ; graveurs de CD-Rom (intégrés à un ordinateur) ; disques compacts ; DVD ; appareils DVD ; disques numériques polyvalents ; vidéodisques numériques ; programmes de jeux informatiques ; cartouches et disques de jeux informatiques ; logiciels informatiques, ordinateurs ; matériel informatique ; claviers d'ordinateurs ; écrans d'ordinateurs ; souris pour ordinateurs ; tapis de souris ; imprimantes ; caméras vidéos ; appareils photographiques ; téléphones ; téléphones portables ; accessoires pour téléphones portables à savoir : coques de téléphone portable, chargeurs de téléphone portable, oreillettes de téléphone portable, kits main libre de téléphone portable, housses pour téléphones portables, façades pour téléphones portables ; agendas électroniques ; radios ; postes de télévision ; talkies-walkies ; lunettes ; lunettes de soleil ; étuis à lunettes ; jumelles ; aimants décoratifs ; karaokés ; films cinématographiques.

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie ; instruments chronométriques ; montres et réveils ; bracelets de montre ; portes-clés de fantaisie ; pendentifs mobiles ; médailles ; épinglettes ornementales (bijouterie) ; pinces à cravate ; boucles de ceinture en métaux précieux (pour l'habillement) ; bijoux de fantaisie ; boîtes à bijoux en métaux précieux ; portes-clés en métaux précieux ; coupe-papiers en métaux précieux ; figurines en métaux précieux ; chandeliers en métaux précieux ; breloques ; pièces de monnaie non monétaires.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; carnets d'adresses ; carnets d'autographes ; bloc-notes ; décalcomanies ; agendas ; album photo ; marque-pages ; journaux intimes ; publications, livres, photographies ; boîtes de peintures et pinceaux ; fournitures scolaires ; fournitures de bureau ; fournitures pour le dessin ; instruments d'écriture ; cahiers ; calendriers ; magazines ; livres d'éveil pour enfants ; livres de coloriage ; bandes dessinées ; pochettes ; stylos, crayons ; craies ; papier à lettres ; papier cadeaux ; confettis ; guirlandes en papier ; déguisements et masques de déguisement en papier ; articles de fête en papier ; chapeaux de fête en papier ; décorations en papier pour gâteaux ; décorations de fête en papier ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; pâte à modeler ; linge de table en papier ; serviettes de table et mouchoirs en papier ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) ; tickets (billets) ; cartes postales et cartes de voeux ; guides ; catalogues.

Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir et en imitation du cuir ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; porte documents ; portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main ; cartables et serviettes d'écoliers ; sacs à dos ; sacs de voyage ; sacs de sports ; sacs pour les repas ; sacs de change pour bébé ; vide-poches.

Meubles ; glaces (miroirs), cadres (encadrements) (à l'exception de ceux pour la construction) ; cadres pour photographies ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire, plâtre, succédanés de ces matières ou en matières plastiques ; décorations pour aliments et pour emballages cadeau ; appliques murales décoratives (ameublement) ; mobiles (objets pour le décoration) ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; figurines (statuettes) et bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coussins ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; éventails ; plateaux de tables ; pailles pour boire ; porte-chapeaux ; portemanteaux ; porte-parapluies ; porte-revues ; vannerie.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; brosses à dents ; brosses à cheveux ; ustensiles en verre ; récipients pour boire ; tasses ; chopes à bière ; thermos ; assiettes ; sous-verres ; isolants amovibles pour cannettes de boissons et bouteilles ; lots pour déjeuner composés de panier-repas et de récipients isolants ; plateaux ; tire-bouchons ; corbeilles à papier ; figurines (statuettes) en porcelaine, en verre ou en terre cuite ; pots de fleurs ; bouteilles isolantes ; boîtes à casse-croûte ; vaisselle en carton ; santons et figurines miniatures destinés à servir de fèves ; abris pour oiseaux.

Tissus à usage textile ; couvertures de lit ou de table ; linge de lit ; linge de table (en matières textiles) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; drapeaux en tissu ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; torchons de cuisine ; draps de plage ; plaids ; sets de table non en papier ; canevas pour la tapisserie ou la broderie.

Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements et chapeaux de déguisement ; tenues de jogging et de sport ; ceintures (habillement) ; cravates ; écharpes ; gants (habillement) ; bandeaux pour la tête ou les poignets (habillement) ; chaussettes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; bavoirs.

Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; bandeaux pour les poignets (articles de sport) ; décoration pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; peluches ; balles et ballons de sport ; cannes de golf ; jouets pour le bain ; cordes à sauter ; boîtes à jouets ; blocs de construction (jouets) ; poupées et vêtements de poupées ; figurines (jouets) ; boules à neige ; gants de golf ; marqueurs pour balles de golf ; puzzles ; téléphones (jouets) ; arcs et flèches ; sets de seaux et de pelles (jouets) ; vélos (jouets) (autres que pour le transport) ; jouets à pousser ; patins à roulettes et patins en ligne ; bâtons et solutions pour faire des bulles ; tirelires ; marionnettes ; planches à roulettes ; masques pour le visage ; cartes à jouer ; tours de magie (jouets) ; flippers et jeux de type flippers ; jouets audio et visuels ; appareils de visualisation en 3D (jouets) et bobines ; appareils de jeux vidéo ; piscines gonflables ; matériel de camping (jouets) ; planches de surf, snowboards et body-boards (jouets) ; traîneaux (articles de sport), toboggans ; jouets pour animaux de compagnie ; frisbees ; billes ; manèges forains.

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; fromages, huiles et graisses comestibles ; boissons à base de lait et/ou de yaourt ; fruits confits.

Café ; succédanés du café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; sauces au soja, sauces à salades ; vinaigres, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; chocolat ; céréales pour le petit-déjeuner ; barres de céréales, muffins, gaufres, crêpes, biscuits apéritifs, biscuits ; produits de boulangerie ; gommes à mâcher (non à usage médical) ; décorations sucrées pour gâteaux ; encas à base de fruits confits ; bonbons ; chips de maïs ; confiseries glacées ; maïs grillé ; gâteaux, chips, ketchup, mayonnaise, pâtes, pizzas ; chocolat en tablettes, en boîte ; médailles de chocolat ; boissons à base de café, cacao, chocolat ou thé ; pizzas ; sandwiches.

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons aux fruits, jus à l'arôme de fruits, punchs non alcoolisés ; boissons pour le sport ; jus de tomates et boissons aux légumes ; eaux (boissons) ; sodas.