Marque renouvelée - Marque en vigueur

DISNEY CÂLIN
DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
99813008
Date de dépôt :
20/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/09/2029

Présentation de la marque DISNEY CÂLIN

Déposée le 20 septembre 1999 par la société DISNEY ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DISNEY CÂLIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street, 91521 BURBANK, Californie - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DTMV & ASSOCIES, Mme Gaspar Eléonore domicilié(e) 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque DISNEY CÂLIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DISNEY CÂLIN arrivera à expiration en date du 20 septembre 2029.

DISNEY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : THE DISNEY CHANNEL , DONALD MAGAZINE , (Marque figurative) , LA BELLE AU BOIS DORMANT SLEEPING BEAUTY , DÉSIRS.RÊVES.MAGIE. , LA FERME SE REBELLE , AMI PUBLIC N 1 , LES ARISTOCHATS TOULOUSE BERLIOZ MARIE , ROUKY , DISNEY FAMILY


DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 500 South Buena Vista Street, 91521 BURBANK, Californie - États-Unis


DTMV & ASSOCIES, Mme Gaspar Eléonore - 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2009 n°2417184 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-04

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2019 n°2716837 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-05-29

Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Emissions télévisées, diffusion de programmes de télévision, télévision par câbles, télévision par satellite. Education ; formation ; divertissement ; divertissement télévisé ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.