Marque enregistrée - Marque en vigueur

Disney BIA
DISNEY ENTERPRISES, INC.

Numéro de dépôt :
4471451
Date de dépôt :
24/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2028
Disney BIA de DISNEY ENTERPRISES

Présentation de la marque Disney BIA

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2018 par DISNEY ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Disney BIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est DISNEY ENTERPRISES, INC. domicilié(e) 500 South Buena Vista Street - 91521 - Burbank, Californie - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV, Madame Eléonore Gaspar domicilié(e) 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Disney BIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4471451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Disney BIA arrivera à expiration en date du 24 juillet 2028.

DISNEY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : AMI PUBLIC N 1 , LES ARISTOCHATS TOULOUSE BERLIOZ MARIE , ROUKY , DISNEY FAMILY , AUTOPIA , STUDIO TRAM TOUR , MOTEURS... ACTION ! STUNT SHOW SPECTACULAR , WOOD COLLECTION , MagicPass , TOUCHSTONE


DISNEY ENTERPRISES, INC. - 500 South Buena Vista Street - 91521 - Burbank, Californie - États-Unis


SCP DTMV, Madame Eléonore Gaspar - 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Education, formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production, présentation et location de films cinématographiques; production, présentation et location de programmes radiophoniques et de télévision; production, présentation et location de phonogrammes et de vidéogrammes; performance de films cinématographiques, de programmes radiophoniques et de télévision, de phonogrammes et de vidéogrammes à savoir: services de divertissement par la mise à disposition de films cinématographiques, de programmes radiophoniques et de télévision, de phonogrammes et de vidéogrammes ; informations en matière de divertissement; production de spectacles de divertissement et de programmes interactifs en vue de leur distribution par voie de télévision, câble, satellite, de supports audio et vidéo, de cartouches, disques laser, disques informatiques et par voie électronique; production d’oeuvres de divertissement et fourniture (publication) de nouvelles et d'informations au moyen de réseaux de communication et de réseaux informatiques; services de parcs à thème et d'attractions; services d'enseignement et de divertissement liés à des parcs à thèmes ou fournis à l'intérieur de parcs à thèmes; représentation de spectacles; présentation de spectacles; production de représentations théâtrales; services d'artistes du spectacle; divertissement interactif en ligne; services de jeux en ligne.