Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DISNEY BABIES
DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
92428698
Date de dépôt :
29/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2012

Présentation de la marque DISNEY BABIES

Déposée le 29 juillet 1992 par la société DISNEY ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISNEY BABIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street Burbank, Californie 91521,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2223667) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2223667) - 75008 - France.

La marque DISNEY BABIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DISNEY BABIES est expirée depuis le 29 juillet 2012.

DISNEY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : THE DISNEY CHANNEL , DONALD MAGAZINE , (Marque figurative) , LA BELLE AU BOIS DORMANT SLEEPING BEAUTY , DÉSIRS.RÊVES.MAGIE. , LA FERME SE REBELLE , AMI PUBLIC N 1 , LES ARISTOCHATS TOULOUSE BERLIOZ MARIE , ROUKY , DISNEY FAMILY


DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 500 South Buena Vista Street Burbank, Californie 91521,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2223667) - États-Unis


SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2223667) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-03

Inscription le 22 avril 1997 - Changement de dénomination n°236180 - Publication au BOPI 1997-04-22

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2002 n°2223667 - Publication au BOPI 2002-07-01

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, ardoises pour écrire, objets d'art gravés et lithographiés, autocollants (articles de papeterie), bavettes en papier, bavoirs en papier, blocs (papeterie), blocs à dessin, brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes, colles pour la papeterie ou le ménage, confettis, couches en papier ou en cellulose à jeter, couches-culottes en papier ou en cellulose à jeter, couvertures (papeterie), crayons, porte-crayons, taille-crayons, décalcomanies, fournitures pour le dessin, dessins, drapeaux en papier, écussons (cachets en papier), papier d'emballage, matériel d'enseignement sous forme de jeu, enseignes en papier ou en carton,essuie-mains en papier, faire-part (papeterie), fanions (en papier), figurines (statuettes en papier mâché), fournitures scolaires, papier hygiénique, images, impressions, journaux, langes en papier ou en cellulose à jeter, linge de table en papier, livres, marques pour livres, mouchoirs de poche en papier, napperons en papier, nappes en papier, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, périodiques, supports pour photographies, pochoirs, cartes postales, publications, répertoires, rideaux en papier, ronds de table (en papier), sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), serviettes de table (en papier), serviettes de toilette (en papier), cartes de souhaits, stores en papier, stylos, tapis de table en papier, rubans en papier.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table; tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, chemins de table, toiles cirées (nappes), cotonnades, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), couvertures de lit en papier, couvre-lits, couvre-pieds, drapeaux (non en papier), draps, édredons (couvre-pieds de duvet), enveloppe de matelas, essuie-mains en matières textiles,étiquettes en tissus, gants de toilette, housses d'oreillers, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), mouchoirs de poche en matières textiles, tentures murales en matières textiles, nappes et napperons (non en papier), rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, ronds de table (non en papier), stores en matières textiles, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, vitrage (rideaux), couettes et édredons (couvre-pieds de duvet); housse de couettes, d'édredons et d'oreillers; décorations murales en matières textiles.Vêtements, chaussures, chapellerie; tabliers (vêtements). Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël; jouets pour animaux domestiques, arbres de Noël en matières synthétiques, balançoires, balles et ballons de jeu, bassins (piscines, articles de jeu ou de sport), biberons de poupées, bottines-patins (combiné), masques de carnaval, cerfs-volants, chambres de poupées, objets de cotillon, farces (attrapes), hochets, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision,appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, lits de poupées, maisons de poupées, marionnettes, mobiles (jouets), ours et jouets en peluche, patins à roulettes, planches à roulettes, poupées, vêtements de poupées, toboggan (jeu), toupies (jouets), trotinettes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].