Marque renouvelée - Marque en vigueur

DISNEY
DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1338892
Date de dépôt :
17/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2026

Présentation de la marque DISNEY

Déposée le 17 janvier 1986 par la société DISNEY ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISNEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street, 91521 BURBANK, Californie - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque DISNEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DISNEY arrivera à expiration en date du 17 janvier 2026.

DISNEY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : THE DISNEY CHANNEL , DONALD MAGAZINE , (Marque figurative) , LA BELLE AU BOIS DORMANT SLEEPING BEAUTY , DÉSIRS.RÊVES.MAGIE. , LA FERME SE REBELLE , AMI PUBLIC N 1 , LES ARISTOCHATS TOULOUSE BERLIOZ MARIE , ROUKY , DISNEY FAMILY


DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 500 South Buena Vista Street, 91521 BURBANK, Californie - États-Unis


SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Renouvellement sans limitation n°2061097 - Publication au BOPI 1996-09

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2005 n°2303888 - Publication au BOPI 2005-12-27

Inscription le 7 juin 1988 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; n°30574 - Publication au BOPI 1988-06-07

Inscription le 22 avril 1997 - Changement de dénomination n°236180 - Publication au BOPI 1997-04-22

Inscription le 7 juin 1988 - Transmission de propriété n°30576 - Publication au BOPI 1988-06-07

Inscription - Changement de dénomination n°30574 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°30576 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2015 n°2605287 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-22

Communications.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription. Transmission de messages, télégrammes.