DISNEY ENTERPRISES, INC., société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware
Numéro de dépôt :
3670142
Date de dépôt :
11/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2029
Présentation de la marque CASTMEMBERLAND
Déposée le 11 août 2009 par la société DISNEY ENTERPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CASTMEMBERLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-38 du 18 septembre 2009.
Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street, 91521 BURBANK, Californie - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES, Mme Gaspar Eléonore domicilié(e) 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque CASTMEMBERLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3670142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISNEY ENTERPRISES, INC., société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 500 South Buena Vista Street, 91521 BURBANK, Californie - États-Unis
DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES, Mme Gaspar Eléonore - 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2019 n°2714346 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-03
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; publications ; reproductions graphiques ; annuaires ; agendas ; magazines ; journaux ; périodiques ; calendriers ; cartes postales ; cartes à échanger ; affiches ; carnets d'adresses ; carnets d'autographes ; albums de naissance ; albums photographiques ; albums de coloriage ; pochettes pour conserver les bons de réduction ; papier à lettres ; papier cadeaux ; confettis ; guirlandes en papier ; déguisements et masques de déguisement en papier ; articles de fête en papier à savoir objets de cotillons ; chapeaux de fête en papier ; cartes de voeux ; classeurs ; cahiers ; serre-livres ; marque-pages ; livres ; livres d'images ; bandes dessinées ; livres d'éveil pour enfants ; livres d'or ; livres de recettes ; instruments d'écriture ; stylos ; stylos à bille ; crayons de couleur ; feutres ; craies ; règles à dessiner ; porte-crayons et porte-stylos ; crayons ; taille-crayons ; trousses à stylos et crayons ; gommes ; tampons en caoutchouc ; agrafeuses ; décalcomonies ; autocollants ; enveloppes ; blocs-notes ; papier à lettres ; carnets ; cartes pour cadeaux ; cartes géographiques ; kits de peinture pour l'art et l'artisanat à savoir : boîte de peinture et pinceaux, placage sous forme de décalcomonies, gommettes ; drapeaux en papier ; décorations en papier pour gâteaux ; décorations de fête en papier ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ; presse-papier ; linge de table en papier ; serviettes de table et mouchoirs en papier ; noeuds en papier pour paquets cadeaux ; sous-verres en papier ; invitations imprimées ; menus imprimés ; couches-culottes jetables ; sacs, sachets, films et feuilles en matière plastique ; sachets pour sandwichs ; fournitures scolaires ; fournitures de bureau ; fournitures pour le dessin ; tickets (billets) ; cartes postales ; guides ; catalogues ; pâte à modeler.
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; bonneterie ; ceintures ; chaussures de gymnastique et de sport ; casquettes ; vêtements de plage ; vêtements de gymnastique et de sport ; bottes ; noeuds papillon ; casquettes ; jambières ; bavoirs en tissu ; cache-oreilles ; gants (habillement) ; écharpes ; vêtements et chapeaux de déguisement ; cravates ; chemises de nuit et pyjamas ; foulards ; vêtements de nuit ; collants, bas et chaussettes ; maillots de bain ; sous-vêtements ; bandeaux pour les poignets.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; information sur Internet en matière d'éducation, de divertissement et de récréation ; information en matière de parcs d'attraction, de parcs à thème, de cinéma, de télévision, de studio de cinéma et de divertissement ; services de jeux et de divertissement par tout moyen et notamment par voie télématique ; services de jeux et de divertissement sur Internet ; jeux radiophoniques et télévisés ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeu et/ou de loteries ; organisation et conduite de colloques ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), livres, journaux, revues et périodiques ; prêts de livres ; studios de cinéma ou de télévision ; services de studio d'enregistrement ; production, édition, exploitation, distribution (diffusion) et location de films, de films cinématographiques, de films sur bande vidéo, de films d'animation ; production, exploitation, distribution (diffusion), montage et location de programmes radiophoniques et de télévision ; production, exploitation, distribution (diffusion) et location de phonogrammes et vidéogrammes ; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théatre ; production de spectacles de divertissement et de programme interactifs en vue de leur distribution par voie de télévision, câble, satellite, de supports audio et vidéo, de cartouches, disques laser, disques informatiques et par voie électronique ; production et fourniture de divertissement, de nouvelles et d'informations au moyen de réseaux de communication et de réseaux informatiques ; jardins d'attractions ; services de parcs à thème et d'attractions ; exploitation de centres de loisirs ; exploitation de manèges et de services forains ; exploitation d'installations sportives, exploitation de salles de jeux, exploitation de salles de cinéma ; services d'enseignement et de divertissement liés à des parcs à thème ou fournis à l'intérieur des parcs à thème ; services d'orchestres et de parades ; services de discothéque ; services de musées (présentation, expositions) ; organisation d'événement et de manifestations à but pédagogique ou culturel ; organisation, production et représentation de spectacles, et notamment de spectacles de sons et lumières, de spectacles théâtraux, de marionnettes, de musique et de danse ; réservation de places de spectacle ; services d'artistes du spectacles ; services d'imprésarios.
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